Bibliography of legal history in french

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• Administration des cultes (1800-1940). Répertoire numérique de la série V. [Indre-et-Loire].

  FORLIVESI (sous la dir. de), Luc, 2008

• Les plus anciennes chartes en langue française. I : Problèmes généraux et recueil des pièces originales conservées aux Archives de l'Oise (1241)1286).

  CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1964

• Archives hospitalières aux archives départementales. I. Relevé pour le Calvados. II. Dernières acquisitions.

  BAUDOT, Marcel, 1964

• Archives départementales du Var. Répertoire des registres paroissiaux et de l'état civil jusqu'en 1814, par R. Le Minor et A. Degioanni, sous la direction de J.-J. Letrait.

  LE MINOR, R., 1963

• Archives départementales de Seine-et-Oise. Inventaire sommaire des archives communales. Registres paroissiaux (ancien état civil). I, fascicule 2. Canton de Maisons-Laffite et de Marly-le-Roi, par Jacques Levron.

  LEVRON, Jacques, 1964

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la sous-série 1 B (fonds du Conseil souverain d'Alsace), dressé par Lucie Roux, avec la collaboration de D. Jantzsen et L. Ruhlmann, sous la direction de Christian Wisdorf.

  ROUX, Lucie, 1963

• Archives départementales du Haut-Rhin. Les archives de la famille Reinach. inventaire commencé par Mathieu Méras et Thérèse Burel, rédigé par Lucie Roux, sous la direction de Christian Wilsdorf.

  MÉRAS, Mathieu, 1961

• Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série K (lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondance des préfets, conseil de préfecture), par Catherine Grodecki, sous la direction de François-j. Himly.

  GRODECKI, Catherine, 1964

• Archives départementales de La Réunion. Répertoire numérique de la série L. Révolution, Empire, Régime anglais (1789-1815), par Eugène-Pierre Thébault, publié par Yves Pérotin.

  THÉBAULT, Eugène-Pierre, 1964

• Archives départementales de La Réunion. Répertoire des registres paroissiaux et d'état civil antérieurs à 1849, par Paule Carrère, sous la direction de André Scherer.

  CARRÈRE, Paule, 1963

• Archives départementales de La Réunion. Recueil de documents et travaux inédits pour servir à l'histoire de La Réunion (Ancienne île Bourbon). Nouvelle série 3° et 4°).

  La Réunion,, 1959

• Archives départementales de La Réunion. Classement et inventaire du fonds de la Compagne des Indes (série Co), 1665-1767, par Albert Lougnon.

  LOUGNON, Albert, 1956

• Archives départementales de la Moselle. Répertoire numérique de la série G (clergé séculier), dressé par Paul d'Arbois de Jubainville, Martial Griveaud et Jean Rigault.

  ARBOIS DE JUBAINVILLE, Paul d', 1964

• Archives départementales du Lot. Minutiers des notaires. Répertoire numérique des archives déposées par les notaires du Lot. Étude de Me Claude Bour, notaire à Catus, par René Prat.

  PRAT, René, 1964

• Archives départementales de la Loire-Atlantique. Guide des archives de la Loire-Atlantique. T. II, par Henri de Berranger.

  BERRANGER, Henri de, 1964

• Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique du fonds de l'État civil, sous-série 3 E et 4 E par Françoise Poirier-Coutansais et Pierre Roussel.

  POIRIER-COUTANSAIS, Françoise, 1963

• Archives départementales d'Indre-et-Loire. Répertoire numérique des registres paroissiaux et de l'état civil antérieur à l'an XIII, dressé par Jeannine Bregeon, sous la direction de Maurice Beguin.

  BREGEON, Jeannine, 1963

• Archives départementales d'Eure-et-Loir. État sommaire des minutes des notaires de l'arrondissement de Nogent-le-Rotrou jusqu'à la Révolution

  COUTURIER, Marcel, 1963

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la sous-série 2 E (titres féodaux, titres de famille...) 3. Supplément aux petits fonds, articles 2 E (1854 à 1910) et table générale, dressée par Noël Becqart.

  BECQUART, Noël, 1963

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la série H (clergé régulier, ordres militaires, établissements de charité, confréries), dressé par Noël Becquart. Appendice : Archives ancienne de l'hôpital d'Hautefort.

  BECQUART, Noël, 1964

• Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la série G (clergé séculier), dressé par Noël Becquart.

  BECQUART, Noël, 1963

• Archives départementales de la Creuse. Répertoire numérique de la sous-série 4E (registres paroissiaux des baptêmes, mariages et état civil), dressé par Henri Hemmer.

  HEMMER, Henri, 1962

• Archives départementales du Cantal. Répertoire numérique de la série M (personnel et administration générale, 1800-1939), établi par Michel Blarez, sous la direction de Léonce Bouyssou.

  BLAREZ, MICHEL, 1963

• Archives départementales de l'Aube. Répertoire numérique de la sous-série 2E (dépôts notariaux), dressé par Gildas Bernard. 1re partie : les études de Troyes.

  BERNARD, Gildas, 1963

• Archives départementales des Alpes-Maritimes. Répertoire de la série B, Sénat de Nice (supplément) et 2 B-25 B.

  HILDESHEIMER, Ernest, 1964