Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Catalogue des cartes et plans antérieurs à 1790.

  PINZUTI, Dominique, 1975

• Archives départementales de la Haute-Garonne. La vie dans le Comté de Toulouse au Moyen Âge (dossiers).

  QUÉGUINER (sous la dir. de), Jean, 1975

• Archives départementales du Haut-Rhin. Les cahiers de doléances de la Haute-Alsace (service éducatif). 1°) L'Alsace en 1789. 2°) Documents. [2 volumes].

  TYL (présenté par), Yves, 2016

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 1 E (Famille, seigneuries et chartriers féodaux).

  CHASSIN du GUERNY, Y., 1974

• Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la Série S (Travaux publics et transports, an VII-1940).

  SABLON (sous la dir. de), Jean, 1974

• Archives départementales de Basse-Alsace. Répertoire numérique des archives notariales de Basse-Alsace... [2 volumes].

  HILMY (sous la dir. de), François-J., 1973

• Guide des archives des Alpes-Maritimes.

  HILDESHEIMER, Ernest, 1974

• La série O des archives départementales (les tutelles de l'administration communale) : l'expérience de la Sarthe.

  NAUD, Gérard, 1973

• L'histoire communale : esquisse d'un plan de travail.

  LEVRON, Jacques, 1972

• Vauban aux archives départementales de la Nièvre. Présentation des sources et publication de six lettre autographies du roi Louis XIV à Vauban.

  CHAGNY-SÈVE, Anne-Marie, 2012

• Les fonds judiciaires depuis 1800 dans les archives départementales et le cadre de classement de la série V.

  HOURIEZ, Élisabeth, 1974

• Un projet de réforme des archives départementales en 1829. [Rapport d'Alexandre Buchon].

  PIETRESSON de SAINT-AUBIN, P., 1970

• Archives départementales du Vaucluse. Répertoire numérique de la série M, administration générale et économique du département (1800-1940).

  LE MINOR, René, 1972

• Archives départementales du Tarn. Les plans de villes et de villages du département du Tarn. [2e édition].

  GRESLÉ-BOUIGNOL, Maurice, 1973

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, contrôle des actes, insinuations, centième denier et autres formalités fiscales antérieures à 1791.

  BLONDEL, Catherine, 1973

• Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique de la sous-série 49 H, Ordre hospitalier de Saint-Antoine en Viennois

  LACOUR, René, 1973

• Archives départementales de la Mayenne. [Inventaire des] fonds Guyard-Moricière (455 J), fonds Pousteau du Plessis (465 J), fonds de la société Bertrand-Jean-Gustave Denis et Cie à Fontaine-Daniel (244 J).

  BOULLIER de BRANCHE, Henri, 1974

• Archives départementales de la Gironde. Guide des archives de la Gironde.

  BETGÉ-BREZETZ, André (rédigé par), 1973

• Archives départementales du Finistère. Guide des archives du Finistère.

  CHARPY (rédigé par), Jacques, 1973

• Archives départementales du Calvados. Répertoire numérique de la sous-série 5 Q, enregistrement (1790-1900).

  BERNARD (sous la dir. de), Gildas, 1973

• Archives départementales du Calvados. Communautés d'arts, de métiers et marchandises ; répertoire numérique de la sous-série 6 E, dressée par René-Norbert Sauvage.

  SAUVAGE, René-Norbert, 1973

• Archives départementales des Ardennes. Guide des archives des Ardennes.

  COLLIN (rédigé par), Hubert, 1974

• Archives départementales des Vosges. guide des Archives départementales, par Jean-Marie Dumont.

  DUMONT, Jean-Marie, 1970

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Guide des archives du Tarn-et-Garonne, par Mathieu Néras.

  NÉRAS, Mathieu, 1972

• Archives départementales des Pyrénées-Orientales. Inventaires analytique de la série D. Université de Perpignan (1350-1793), par Jean-Gabriel Gigot.

  GIGOT, Jean-Gabriel, 1970