Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales de la Sarthe. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire, 1790-1800) et Index (L. 686-2254).

  BILLY, Nicole, 1989

• Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J, fonds Batcave.

  MIEYBÉGUÉ, René, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.

  GAUTIER-DESVAUX (sous la dir. de), Élisabeth, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire de la sous-série 70 B : documents relatifs à la convocation des états généraux

  Anonyme,, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire (1790-an VIII) 4, Fonds judiciaires.

  FLAMENT, Pierre, 1989

• Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.

  GUYOT, Marie-Claude, 1989

• Archives départementales de la Meuse. Les sources écrites de l'histoire de la Révolution de 1789 dans la Meuse : principalement série L.

  MAUDUECH, Gérard, 1987

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique de la série C : administration provinciales d'Ancien Régime.

  LE PETIT, Yves, 1990

• Archives départementales de la Marne. Recueil de documents et d'analyse de documents sur la Révolution de 1789 à 1799 dans la Marne.

  DUMAS, Georges, 1989

• Archives départementales du Maine-et-Loire. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J-3, 1 J 739-1155. [Réédition].

  LEPAGE, Simone, 1986

• Archives départementales du Lot-et-Garonne. Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementale (1800 à 1940).

  SICOULY, Paul, 1989

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 103 J, chartrier du marquisat de Bois de la Musse. [Nantes].

  NOUGARET, Roger, 1988

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Répertoire numérique de la sous-série 4 E (minutes des notaires nantais).

  ROUZEAU, L., 1988

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire de la série L (administration du département de 1790 à l'an VIII).

  MAÎTRE, Léon, 1989

• Archives départementales du Jura. Répertoire numérique des registres paroissiaux et registres d'état civil, 1 (Commune : Abbaye - Jousserots).

  HOURS, Henri, 1989

• Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique de la sous-série 13 B, fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne.

  CAMARA, Evelyne, 1989

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Formation du département.

  Anonyme,, 1988

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique des sous-série 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961).

  DREYER, Dominique, 1989

• Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série R. (l'Armée de 1800 à 1870).

  DREYER, Dominique, 1988

• Archives départementales du Haut-Rhin. Catalogue des cartes et plans, la période révolutionnaire. Série L.

  Anonyme,, 1989

• Archives départementales de la Haute-Marne, Répertoire numérique de la série X. Assistance, prévoyance.

  MAZAURIC, Régine, 1988

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 39 J (Notes sur les mines du Bassin de Langéac).

  Anonyme,, 1989

• Archives départementales de la Haute-Loire. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 F (documents entrés par voie extraordinaire).

  SOULINGEAS, Yves, 1988

• Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique détaillé du fonds de Grailly, sous série 17 J.

  Anonyme,, 1989

• Archives départementales de la Gironde. Répertoire numérique de la série V, Cultes (1800-1940).

  BOURGES-ROUHAULT, Éliane, 1989