Bibliography of legal history in french

Items

• Archives départementales de la Gironde. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, série C - 2, n° 3133 à 4249.

  anonyme,, 1990

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits réunis.

  BROCHIER, André, 1990

• Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la Sous-série 60 J : fonds Frotier de la Messelière.

  LEJEUNE, Anne, 1990

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la Série Y, établissement de répression (1800-1940).

  ROBIN, Gabrielle, 1990

• Archives départementales de l'Ariège. Répertoire numérique de la série V, cultes (1800-1940).

  PORTET-BINCOLETTO, Martine, 1990

• Autour du manuscrit hébreu G. 231 des Archives départementales de l'Aude : juifs et non-juifs à Carcassonne à l'époque médiévale.

  GODFROY, M.-F., 1989

• Archives et Révolution : création ou destruction ?

  Ouvrage collectif,, 1989

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la série R : affaires militaires (1800-1940).

  BUGAT, Pascale, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique détaillé des fonds des manuscrits, 3 J. [Réédition].

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1986

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Septfonds (1588-1904).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Montricoux (1345-1882).

  BRUN, M.-A., 1988

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Castelsarrazin (1790-1940).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1983

• Archives départementales de la Sarthe. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire, 1790-1800) et Index (L. 686-2254).

  BILLY, Nicole, 1989

• Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J, fonds Batcave.

  MIEYBÉGUÉ, René, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.

  GAUTIER-DESVAUX (sous la dir. de), Élisabeth, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire de la sous-série 70 B : documents relatifs à la convocation des états généraux

  Anonyme,, 1988

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire (1790-an VIII) 4, Fonds judiciaires.

  FLAMENT, Pierre, 1989

• Archives départementales de la Nièvre. Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : domaines nationaux.

  GUYOT, Marie-Claude, 1989

• Archives départementales de la Meuse. Les sources écrites de l'histoire de la Révolution de 1789 dans la Meuse : principalement série L.

  MAUDUECH, Gérard, 1987

• Archives départementales de la Mayenne. Répertoire numérique de la série C : administration provinciales d'Ancien Régime.

  LE PETIT, Yves, 1990

• Archives départementales de la Marne. Recueil de documents et d'analyse de documents sur la Révolution de 1789 à 1799 dans la Marne.

  DUMAS, Georges, 1989

• Archives départementales du Maine-et-Loire. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J-3, 1 J 739-1155. [Réédition].

  LEPAGE, Simone, 1986

• Archives départementales du Lot-et-Garonne. Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementale (1800 à 1940).

  SICOULY, Paul, 1989

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 103 J, chartrier du marquisat de Bois de la Musse. [Nantes].

  NOUGARET, Roger, 1988

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Répertoire numérique de la sous-série 4 E (minutes des notaires nantais).

  ROUZEAU, L., 1988