Bibliography of legal history in french

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• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la sous-série 6 U, tribunaux de commerce (1800-1940).

  HUEBERT, Odette, 1990

• Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire numérique de la sous-série 1 J., documents isolés et petites fonds entrés par la voie extraordinaire.

  COT, Geneviève, 1990

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique, registres paroissiaux (1545-1792).

  ARNAUD, Anne-Marie, 1990

• Archives départementales de la Seine-Maritime. Guide des archives. Tome I : Généralités, archives antérieures à 1790.

  Anonyme,, 1990

• Archives départementales de la Sarthe. Répertoire numérique de la série S : travaux publics et transports en Sarthe (1800-1940).

  NAUD, Christiane, 1990

• Archives départementales du Rhône. Répertoire numérique détaillé de la série 2 B, justices seigneuriales du Lyonnais (1525-1791).

  CHARNAY, Annie, 1990

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la sous-série 4 Q, Hypothèques, an VII-fin XIXe.

  ALMIN, Jean-Claude, 1990

• Archives départementales de l'Oise. Guide des archives de l'Oise.

  GUT, Marie-Joseph, 1990

• Archives départementales du Nord. Répertoire numérique de la série R., affaire militaires (1800-1940).

  BRUCHET, Max, 1990

• Archives départementales du Maine-et-Loire. Répertoire numérique détaille de la sous-série 1 J 4, 1 J 1156 à 1800.

  LEPAGE, Simone, 1990

• Archives départementales de Loire-Atlantique. Inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 : 3 Archives civiles, série E. ; 4 Archives ecclésiastiques, séries G et H (clergé séculier et régulier. [2 volumes].

  MAÎTRE, Léon, 1990

• Archives départementales d'Ille-et-Vilaine. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Q, domaine de l'État (1800-1940).

  CHARPY, Jacques, 1990

• Archives départementales du Haut-Rhin. Supplément aux série moderne (1800-1870.

  DREYER, Dominique, 1990

• Archives départementales de la Gironde. Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles, série C - 2, n° 3133 à 4249.

  anonyme,, 1990

• Archives départementales de la Drôme. Répertoire numérique de la sous-série 2 C, fonds du contrôle des actes, de l'insinuation laïque et des droits réunis.

  BROCHIER, André, 1990

• Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la Sous-série 60 J : fonds Frotier de la Messelière.

  LEJEUNE, Anne, 1990

• Archives départementales des Bouches-du-Rhône. Répertoire numérique de la Série Y, établissement de répression (1800-1940).

  ROBIN, Gabrielle, 1990

• Archives départementales de l'Ariège. Répertoire numérique de la série V, cultes (1800-1940).

  PORTET-BINCOLETTO, Martine, 1990

• Autour du manuscrit hébreu G. 231 des Archives départementales de l'Aude : juifs et non-juifs à Carcassonne à l'époque médiévale.

  GODFROY, M.-F., 1989

• Archives et Révolution : création ou destruction ?

  Ouvrage collectif,, 1989

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique de la série R : affaires militaires (1800-1940).

  BUGAT, Pascale, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique détaillé des fonds des manuscrits, 3 J. [Réédition].

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1986

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Septfonds (1588-1904).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1989

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Montricoux (1345-1882).

  BRUN, M.-A., 1988

• Archives départementales du Tarn-et-Garonne. Répertoire numérique des archives de Castelsarrazin (1790-1940).

  LAFFORGUE (sous la dir. de), Annie, 1983