Impôts - Fiscalité
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Les contribuables de Saint-Usuge d'il y a 300 ans. [Saône-et-Loire].
SAINT-JACOB, Jacqueline, 1999 -
Rôle des tailles de Pourlans (Saône-et-Loire).
LELEYTER, Mireille, 1999 -
Au temps des gabelous.
DELAY, Michel (documents publiés par), 1993 -
Les compoix de Languedoc (XIVe-XVIIIe siècle) : pour une autre histoire de l'État, du territoire et de la société. [Thèse].
JAUDON, Bruno, 2011 -
Les prélèvements des receveurs généraux bourguignons sur les revenus comtois au temps de jean sans Peur (1404-1419).
BEPOIX, Sylvie, 2005 -
Temps et lieu du prélèvement seigneurial dans le domaine du chapitre collégial Saint-Denis de Vergy (XVe siècle). [Reulle-Vergy (Côte-d'Or)].
BECK, Patrice, 2007 -
Une dynamique de modernisation des États de Bourgogne au Grand Siècle : Les gentilshommes et le fardeau fiscal ?
LOISEAU, Jérôme, 2007 -
L'évolution de l'impôt sur le revenu (1914-1952) - Contribution à l'étude des relations entre la technostructure fiscale et le Parlement sous les IIIe et IVe Républiques. [Thèse].
VAUTRIN, David, 2010 -
La patente à l'époque révolutionnaire dans le département du Rhône. [Thèse].
HAKO-MBOUENDEU, Marie-Solange, 1997 -
Les institutions villageoises du Forez (XVIe- XVIIIe siècles) : d’une grande autonomie à l’insertion dans les nécessités et le contrôle de l’État moderne. [Loire]. [Thèse].
THERRAT, Sylvain, 2012 -
"Sous le ciel des Estatz" : les États généraux de Lorraine sous le règne personnel de Charles III (1559-1608). [Thèse].
LAPOINTE, Julien, 2015 -
Le régime juridique des « Arrêtés Miot ». [Thèse].
ORSINI, Louis, 2008 -
Les États du bailliage de Tournai-Tournaisis XVIe-XVIIIe siècle. [Thèse].
MORY, Bertrand, 2015 -
L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. [Thèse].
BOUVET, Pierre, 2010 -
Essai sur quelques privilèges financiers à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
NANCEY, Jean-Gabriel, 1998 -
L'impôt chez les utopistes français du XVIIIe siècle.
DEHARBE, Karine, 2018 -
L'impôt direct en Lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles. Un reflet concret des critiques portées contre la taille. [Rhône].
DEHARBE, Karine, 2016-2017 -
Dictionnaire de droit fiscale et douanier.
ALBERT, Jean-Luc (sous la dir. de), 2007 -
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie. [Recueil d'articles].
BOTTIN, Michel, 2015 -
Cadastre, terroirs et fiscalité dans la province du Genevois au XVIIIe siècle. Les enseignements du cadastre.
SAVOY, Sébastien, 2014 -
L'établissement et la mise en application du nouveau système d'imposition : les contributions foncières et mobilières dans les districts de Dijon et de Semur-en-Auxois de 1789 à 1795. [Côte-d'Or].
GIROD, Suzanne, 1978 -
Saisie d'un collecteurs de tailles à Saint-Brisson en 1768. [Nièvre].
ROBLIN, J., 1977 -
À propos d'une source documentaire : de « faux rôles » des tailles en Châtillonnais (1741)
RICHARD, Jean, 1983 -
Les justiciables et les contribuables du duc de Bourgogne. [Cuisery (Saône-et-Loire)].
SANTONI, Jean-François, 1983 -
Terroir et fiscalité agricole en Puisaye. [Yonne, Nièvre, Loiret].
FRANJOU, Edmond, 1980