Impôts - Fiscalité
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Le régime juridique des « Arrêtés Miot ». [Thèse].
ORSINI, Louis, 2008 -
Les États du bailliage de Tournai-Tournaisis XVIe-XVIIIe siècle. [Thèse].
MORY, Bertrand, 2015 -
L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. [Thèse].
BOUVET, Pierre, 2010 -
Essai sur quelques privilèges financiers à la fin de l'Ancien Régime. [Thèse].
NANCEY, Jean-Gabriel, 1998 -
L'impôt chez les utopistes français du XVIIIe siècle.
DEHARBE, Karine, 2018 -
L'impôt direct en Lyonnais aux XVIIe et XVIIIe siècles. Un reflet concret des critiques portées contre la taille. [Rhône].
DEHARBE, Karine, 2016-2017 -
Dictionnaire de droit fiscale et douanier.
ALBERT, Jean-Luc (sous la dir. de), 2007 -
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie. [Recueil d'articles].
BOTTIN, Michel, 2015 -
Cadastre, terroirs et fiscalité dans la province du Genevois au XVIIIe siècle. Les enseignements du cadastre.
SAVOY, Sébastien, 2014 -
L'établissement et la mise en application du nouveau système d'imposition : les contributions foncières et mobilières dans les districts de Dijon et de Semur-en-Auxois de 1789 à 1795. [Côte-d'Or].
GIROD, Suzanne, 1978 -
Saisie d'un collecteurs de tailles à Saint-Brisson en 1768. [Nièvre].
ROBLIN, J., 1977 -
À propos d'une source documentaire : de « faux rôles » des tailles en Châtillonnais (1741)
RICHARD, Jean, 1983 -
Les justiciables et les contribuables du duc de Bourgogne. [Cuisery (Saône-et-Loire)].
SANTONI, Jean-François, 1983 -
Terroir et fiscalité agricole en Puisaye. [Yonne, Nièvre, Loiret].
FRANJOU, Edmond, 1980 -
Un vieille querelle. [Procès relatif aux charges des habitants de Baudrières (Saône-et-Loire), début XVIIIe siècle].
NICOLAS, Fernand, 1977 -
Fiscalité et politique : le péage de Crépy-en-Valois et le conflit Orléans-Bourgogne (1393-1398). [Oise].
HEERS, Jacques, 1978 -
Les conseillers à la Cour des aides, 1604-1697, étude sociale. [Paris].
BENNINI, Martine, 2010 -
Les origines de l'impôt sur le revenu en France : de la monarchie aux républicains radicaux (XVIIIe-XIXe siècles)
TOUZERY, Mireille, 1997 -
Le leudaire de Balaruc-le-Vieux au XIVe siècle. [Hérault].
SOUTOU, André, 1996 -
Une photographie sociale d'Évreux au début du XVIIIe siècle : le rôle de la capitation de 1716. [Eure].
NEIBECKER, François, 1997 -
Paroisse de Fayet-Ronaye (Puy-de-Dôme) : la grande taille de 1677.
MORIN, Michel, 1997 -
Population et société en Pays d'Auge d'après les rôles de monnéages (1389-1497). [Calvados, Orne, Eure].
LEJUIF-LAHALLE, Florence, 1997 -
Quand en 1754, la recette des aydes de Carentan était sous la menace de se voir "misse sur le carreau". [Manche].
HENAFF, Adolphe, 1997 -
Le financement de la peste à Aix au XVIIe siècle. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône].
DUMOULIN, Jacqueline, 1997 -
La difficile gestion d'une ville pendant la peste d'Aix-en-Provence. [Bouches-du-Rhône].
DUMOULIN, Jacqueline, 1996