Bibliography of legal history in french

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• Le cadastre, le pouvoir et la terre : une expérience fiscale en Comtat Venaissin au début du XVe siècle. [Vaucluse]. [Thèse].

  ZERNER, Monique, 1987

• L'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle. [Thèse].

  PIGEON, Jérôme, 2008

• Une physiologie de l'impôt en Poitou (XVIIe-XVIIIe siècle). Contribution à l'identification d'un droit administratif sous l'Ancien Régime. [Thèse].

  CHEVEREAU, Clément, 2022

• Le fort portant le faible : un adage de l'ancien droit fiscal saisi par la doctrine (1549-1600). [Thèse].

  LE GONIDEC, Arnaud, 2022

• La fiscalisation de la réaction pénale : l'amende comme indicateur. [Thèse].

  TOUHAMI, Ahmed, 1988

• <i>Pro defensione et tuitione regni</i>  : La fiscalité des rois de France au XIVe siècle (sénéchaussée de Carcassonne et confins). [Aude].[Thèse].

  SASSU-NORMAND, David, 2013

• Le consulat de Millau au Bas Moyen Age : finances, pouvoir et société. [Thèse].

  GARNIER, Florent, 2002

• Introduction aux finances et à la fiscalité de Philippe le Bon dans les années 1420.

  KANAO, Takemi, 2003

• Finances et financiers des princes et des villes à l'époque bourguignonne.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 2004

• Réalités et représentations paysannes du prélèvement seigneurial dans les chartes de franchises bourguignonnes.

  BECK, Patrice, 2004

• Impositions et cotes d'office dans le duché de Bourgogne : les querelles entre le Parlement et les élus généraux des États (1550-1760)

  THUILLIER, Guy (introduction par), 2000

• L'administration en tension : les relations entre Turin et les périphéries dans les États de Savoie (XVIIIe-XIXe siècles)

  ORTOLANI, Marc (contributions réunies par), 2023

• Les tribulations d'un percepteur (1814-1815). [Nièvre].

  THUILLIER, Guy, 1997

• Rôle des tailles de La Villeneuve. [Clux-Villeneuve (Saône-et-Loire)].

  LELEYTER, Mireille, 1999

• Les contribuables de Saint-Usuge d'il y a 300 ans. [Saône-et-Loire].

  SAINT-JACOB, Jacqueline, 1999

• Rôle des tailles de Pourlans (Saône-et-Loire).

  LELEYTER, Mireille, 1999

• Au temps des gabelous.

  DELAY, Michel (documents publiés par), 1993

• Les compoix de Languedoc (XIVe-XVIIIe siècle) : pour une autre histoire de l'État, du territoire et de la société. [Thèse].

  JAUDON, Bruno, 2011

• Les prélèvements des receveurs généraux bourguignons sur les revenus comtois au temps de jean sans Peur (1404-1419).

  BEPOIX, Sylvie, 2005

• Temps et lieu du prélèvement seigneurial dans le domaine du chapitre collégial Saint-Denis de Vergy (XVe siècle). [Reulle-Vergy (Côte-d'Or)].

  BECK, Patrice, 2007

• Une dynamique de modernisation des États de Bourgogne au Grand Siècle : Les gentilshommes et le fardeau fiscal ?

  LOISEAU, Jérôme, 2007

• L'évolution de l'impôt sur le revenu (1914-1952) - Contribution à l'étude des relations entre la technostructure fiscale et le Parlement sous les IIIe et IVe Républiques. [Thèse].

  VAUTRIN, David, 2010

• La patente à l'époque révolutionnaire dans le département du Rhône. [Thèse].

  HAKO-MBOUENDEU, Marie-Solange, 1997

• Les institutions villageoises du Forez (XVIe- XVIIIe siècles) : d’une grande autonomie à l’insertion dans les nécessités et le contrôle de l’État moderne. [Loire]. [Thèse].

  THERRAT, Sylvain, 2012

• "Sous le ciel des Estatz" : les États généraux de Lorraine sous le règne personnel de Charles III (1559-1608). [Thèse].

  LAPOINTE, Julien, 2015