Impôts - Fiscalité · Bibliography of legal history in french · Bibliographie numérique d'histoire du droit

Impôts - Fiscalité

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Title

Impôts - Fiscalité

Has Part

Fiscalité provinciale

Fiscalité indirecte

Fiscalité seigneuriale

Péages

Fiscalité directe

Fiscalité ecclésiastique et pontificale

Abonnement à l'impôt

Contrôle des actes et enregistrements

Don gratuit (États provinciaux)

Fiscalité communale et municipale

Recettes ordinaires

Régie - Régie générale

Enregistrement des actes (v. contrôle des actes)

Fiscalité commerciale

Politiques fiscales

Contribuables

Réformes fiscales

Consentement à l'impôt

Fiscalité municipale (v. Fiscalité locale ...)

Enquêtes fiscales

Contentieux fiscal

Assiette de l'impôt

Rôles d'impôts

Déclarations de revenus

Fiscalité successorale

Stratégies fiscales

Résistance à l'impôt

Redistribution de l'impôt

Égalité fiscale

Paradis fiscaux

Dégrèvements fiscaux

Registres fiscaux

Impôt proportionnel

Leudataire : liste des produits soumis à la leude, taxe sur les marchands forains (Languedoc)

Exemption d'impôts - Exemption fiscale

Politique fiscale

Justice fiscale

Fermiers du fisc

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Fortunes et notables à Carcassonne dans la première moitié du XIXe siècle. [Aude]. [Thèse].

ALÉPÉE, Cédric, 1998
Le mouvement communal en Auvergne, XIIe-XVe siècles.

TEYSSOT, Josiane, 1997
La Navarre du IVe au XIIe s. : peuplement et société.[Ouvrage].

LARREA, Juan-José, 1998
La boite à l'enchanteur. Politique financière de Louis XI (1461-1483).

LASSALMONIE, Jean-François, 2002