Crimes, délits, contraventions
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Crime et châtiment au Moyen Âge.
TOUREILLE, Valérie, 2013 -
L'infanticide dans le ressort du parlement de Bretagne de 1750 à 1790.
PICHON, Pascaline, 2001 -
La répression et le crime à la fin du Moyen Âge.
GONTHIER, Nicole, 1990 -
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la Constituante.
MOY, Daniel, 1971 -
Archives criminelles du Parlement de Bretagne (1782-1784). [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
MOCAERT, Marie-Hélène, 1985 -
Crime et péché. Examen de deux qualifications canonique dans la documentation de la Pénitencerie Apostolique (XIIIe et XIVe siècles).
FOSSIER, Arnaud, 2010 -
Crimes et châtiments au siècle des Lumières.
GARNOT, Benoît, 1986 -
La législation et la répression des crimes dans la France moderne.
GARNOT, Benoît, 1995 -
Délits et châtiments en Anjou au XVIIIe siècle.
GARNOT, Benoît, 1981 -
Justice et argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle.
GARNOT (sous la dir. de), Benoît, 2005 -
Crimes et châtiments de Pierre Landais (d'après les <i>Grandes Croniques de Bretaigne</i> d'Alain Bouchart.
LE ROY, Hervé, 1998 -
Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse. [3 volumes].
CHASSAN, Joseph-Pierre, 2013 -
Compte rendu : Franck COLLARD. <i>Pouvoir et poison : Histoire d'un crime politique de l'Antiquité à nos jours</i>.
FIORENTINO, Karen, 2012 -
La loi du 30 novembre 1892 et le délit d'exercice illégal de la médecine en France.
LUNEL, Alexandre, 2012 -
L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes, de 1750 à 1760.
LEMONNIER, Marie-José, 1981 -
L'inceste et le droit bourgeois au XIXe siècle.
POUMARÈDE, Jacques, 1987 -
Crimes et châtiments en France-Comté au temps de Ravaillac. Tome I : <i>La taverne et l'arquebuse</i>.
DELSALLE, Paul, 2012 -
L'affaire Dorzat (1792-1794). [Affaire criminelle].
RUDE, Fernand, 1966 -
Les vols dans les églises dans le ressort du présidial de Quimper entre 1750 et 1789. [Finistère].
LE GUILLOUX-GARO, Anne-Marie, 1996 -
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne.
LE GAC, Élisabeth, 1969 -
La sénéchaussée d'Auray : criminalité et répression (1779-1789). [Morbihan].
LE DOUARIN-LIMON DU PARCHEUR, Marie-France, 1980 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Le traité des délits et des peines.
BECCARIA, Cesare, 1966 -
Étude juridique et statistique de la criminalité en Bretagne (1770-1772), d'après les archives du Parlement de Bretagne.
LAFFONT, Jacques, 1985 -
La nature délictuelle du viol de la prostituée au Moyen Âge : querelle ou consensus ?
OTIS, Leah, 2000