Crimes, délits, contraventions
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Crimes et châtiments de Pierre Landais (d'après les <i>Grandes Croniques de Bretaigne</i> d'Alain Bouchart.
LE ROY, Hervé, 1998 -
Traité des délits et contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse. [3 volumes].
CHASSAN, Joseph-Pierre, 2013 -
Compte rendu : Franck COLLARD. <i>Pouvoir et poison : Histoire d'un crime politique de l'Antiquité à nos jours</i>.
FIORENTINO, Karen, 2012 -
La loi du 30 novembre 1892 et le délit d'exercice illégal de la médecine en France.
LUNEL, Alexandre, 2012 -
L'activité judiciaire dans le ressort du Parlement de Rennes, de 1750 à 1760.
LEMONNIER, Marie-José, 1983 -
L'inceste et le droit bourgeois au XIXe siècle.
POUMARÈDE, Jacques, 1987 -
Crimes et châtiments en France-Comté au temps de Ravaillac. Tome I : <i>La taverne et l'arquebuse</i>.
DELSALLE, Paul, 2012 -
L'affaire Dorzat (1792-1794). [Affaire criminelle].
RUDE, Fernand, 1966 -
Les vols dans les églises dans le ressort du présidial de Quimper entre 1750 et 1789. [Finistère].
LE GUILLOUX-GARO, Anne-Marie, 1996 -
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne.
LE GAC, Élisabeth, 1969 -
La sénéchaussée d'Auray : criminalité et répression (1779-1789). [Morbihan].
LE DOUARIN-LIMON DU PARCHEUR, Marie-France, 1980 -
Procédure pénale et affaires criminelles devant le bailliage de Nancy, entre 1730 et 1740. [Meurthe-et-Moselle].
CUREAU, Gérard, 1967 -
Le traité des délits et des peines.
BECCARIA, Cesare, 1966 -
Étude juridique et statistique de la criminalité en Bretagne (1770-1772), d'après les archives du Parlement de Bretagne.
LAFFONT, Jacques, 1985 -
La nature délictuelle du viol de la prostituée au Moyen Âge : querelle ou consensus ?
OTIS, Leah, 2000 -
Sur la scène du crime : Pratique pénale, enquête et expertises judiciaires à Genève (XVIIIe-XIXe siècle). [Suisse romande].
PORRET, Michel, 2008 -
Crimes de famille, recherche de la <i>qualitas</i> et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (XVIe-XVIIe siècles).
DURAND, Bernard, 2012 -
Histoires de famille. À la convergence du droit pénal et des liens de parenté.
OTIS-COUR (textes réunis par), Leah, 2012 -
Des délits et des peines dans la philosophie du droit naturel classique.
VILLEY, Michel, 1983 -
L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales.
GUYON, Gérard, 2012 -
Marseille la violente : criminalité, industrialisation et société (1851-1914). [Bouches-du-Rhône].
REGNARD-DROUOT, Céline, 2009 -
"De grâce especial" : crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge.
GAUVARD, Claude, 2010 -
Dans les archives secrètes de la police : quatre siècles d'histoire, de crimes et de faits divers. [Nouvelle édition augmentée].
FULIGINI (sous la dir. de), Bruno, 2009 -
Des délits et des peines.
BECCARIA, Cesare, 2010 -
Montcenis à l'époque révolutionnaire d'après Pierre Garchery. [Saône-et-Loire].
NOTEL, Patrick, 2012