Coutumes - Coutumiers
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"<i>Non dixit ego sum consuetudo</i>. [Influence du droit canonique sur la théorie de la coutume chez les glossateurs du XIIe siècle].
GOURON, André, 1988 -
La coutume en droit canonique.
GAUDEMET, Jean, 1988 -
Procès devant l'Amirauté de Granville en 1779 pour la propriété du droit de gravage sur la côte de Donville. [Donville-les-Bains (Manche), Droit de varech, coutume de Normandie].
ENGERARD, Ed., 1988 -
Coutumes et libertés.
Ouvrage collectif,, 1988 -
L'ancienne coutume d'Agen, de la fin du XVe siècle au milieu du XVIIe.
CLÉMENS, Jacques, 1988 -
Veiller sur la coutume : l'exemple d'Augustin Marie Poullain du Parc
PEGUERA-POCH, Marta, 2013 -
Le droit des successions dans la Coutume générale de Lorraine.
LAPOINTE, Julien, 2011 -
L'État aux XVIIe-XVIIIe siècles : l'impossible réformation des codes.
anonyme,, 1987 -
Les très anciennes lois bretonnes, leur date, leur texte.
FLEURIOT, Léon, 1986 -
Les coutumes du mariage.
COLOMBET, A., 1973 -
Les coutumes de Lorris en Puisaye. [Yonne].
PROVENDIER, J., 1974 -
Le parage poitevin hors des limites de la coutume de Poitou (XVIe-XVIIIe siècle).
VEILLON, Didier, 2007 -
Le parage normand.
GÉNESTAL, Robert, 1911 -
Le parage breton, une institution qui fait bande à part dans l'Ouest coutumier.
BRUNET, Michel, 2005 -
Le parage et la coutume du Poitou.
VEILLON, Didier, 2007 -
Rites et coutumes agraires de l'Autunois méridional. [Saône-et-Loire].
PINARD, Liliane, 2019 -
Coutumes autour de la naissance, du baptême et la petite enfance dans le département de la Loire. Enquête entre 1938 et 1942.
FORTIER-BEAULIEU (sous la dir. de), Paul, 2019 -
le bail et la tutelle d'après la coutume du duché de Bourgogne, de la fin du XVe à la fin du XVIIIe siècle.
MOUFLE, Raymond, 1956 -
La commise d'après la coutume du duché de bourgogne et son application du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.
PARRY, Jean, 1957 -
L'influence des coutumes de Lorris sur la rédaction des chartes concernant les libertés et privilèges des habitants de Tonnerre. [Yonne].
LACHAT, Y., 1957 -
Le coutumier bourguignon de la Bibliothèque nationale, étude et édition. [Thèse].
MARCHAND-THÉBAULT, Marie-Louise, 1953 -
La formation des coutumes d'hérédité et de masculinité.
BARBEY, Jean, 1987 -
Les curiosités du droit flamand.
VAN HILLE, W., 1986 -
Coutume et jurisprudence dans les théories du droit privé reçue en France (XIXe et début du XXe siècle).
SERVERIN, Évelyne, 1986 -
La coutume de Melun au XVIe siècle.
REULOS, Michel, 1986