Coutumes - Coutumiers
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La séparation des époux en Normandie avant le Révolution.
MUSSET, Jacqueline, 1990 -
La séparation de corps en droit normand.
MUSSET, Jacqueline, 1990 -
Coutume et convention à la fin du XVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
Droit des nobles et droit des roturiers dans les coutumiers angevins du XIIIe siècle.
THIREAU, Jean-Louis, 1989 -
Les sentiments des Normands sur leur coutume dans les cahiers de doléances de 1789.
MUSSET, Jacqueline, 1989 -
L'édition du Commentaire de Dupineau sur la Coutume d'Anjou (1698).
MARTIN, Xavier, 1989 -
Ville de Lys, son histoire, avec remarques sur les mœurs, et coutumes locales depuis 1789. [Lys-lez-Lannoy (Nord)].
LIÉNARD, Anthime, 1989 -
La condition de la femme commune en biens, dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont. [Meurthe-et-Moselle].
COUDERT, Jean, 1989 -
Les coutumes de Layrac. {Lot-et-Garonne, 1259].
allouis, PIERRE, 1989 -
Les coutumiers de Normandie, une rédaction sous influence ?
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
La coutume, de l'usage immémorial à la « loi perpétuelle » du roi.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009 -
L'autorité paternelle en question : le consetement du père au mariage de ses enfants au temps de Hoüard.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2012 -
Riches et pauvres dans les campagnes normandes ; la coutume, le paysan et le seigneur.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2011 -
Libertés et coutumes aux anciens Pays-Bas : le cas des conseillers coutumiers
VAN PETEGHEM, P.-P.-J.-L., 1988 -
La coutume de Blois. [Loir-et-Cher].
VALLAS, Maurice, 1987 -
L'originalité de la coutume du Pays de Caux en matière successorale. [Seine-Maritime].
MUSSET, Jacqueline, 1988 -
L'appartenance normande du Comté d'Eu : l'affaire de la coutume (fin XVIe siècle). [Seine-Maritime].
MUSSET, Jacqueline, 1988 -
Édition et commentaire : La coutume de Saint-Sever (1380-1480). [Landes].
MARÉCHAL (édité par), Michel, 1988 -
L'engagement de la femme pour son mari dans l'ancien droit normand.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Les tendances communautaires des époux à la lecture des actes des tabellions et des notaires dans la Normandie coutumière de l'époque moderne.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Lorsque conflit de lois dans le temps et conflits de lois dans l'espace se mêlent... L'application de la coutume de Normandie par la Cour de Cassation au XIXe siècle ; l'exemple de la protection dotale.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2012 -
Droit de pâturage et propriété. Quelques aspectes de la question en Normandie.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2014 -
Économe et société à Blaye d'après les coutumes de 1261. [Gironde].
JANSEN, Philippe, 1988 -
Femmes, droit et changement sociale : enjeux et stratégies de la Normandie coutumière (XVIe-XVIIIe siècle).
MOUTET, Josiane Gougis, Mme, 1987