Coutumes - Coutumiers
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La criminalité féminine dans la société corses de 1768 à 1789, à travers les archives judiciaires. [Thèse].
DASSO-CESARINI DASSOMARIE , Marie-José, 1993 -
Coutumes et traditions : propos et figures des gens de la lande, du temps ou la lande était peuplée. [Landes, avant 1914].
BOURRAS, J.-G., 1993 -
La coutume et sa preuve.
REULOS, Michel, 1992 -
Exploitation coloniale et droits traditionnels.
POUMARÈDE, Jacques, 1992 -
Observations sur l'absolutisme, à propos du droit pratiqué en Bretagne au XVIIe siècle.
PORTEMER, Jean, 1991 -
Le pouvoir et le droit en Bigorre au XIe siècle. [Fors de Bigorre].
OURLIAC, Paul, 1992 -
La renonciation de la veuve à sa part successorale des meubles et conquêts de son mari en droit normand.
MUSSET, Jacqueline, 1991 -
Les coutumes de Troncens de 1318. [Gers].
MONSEMBERNARD, G. de, 1992 -
Les statuts de Menton (1290-1340). [Alpes-Maritimes].
LAPASSET, Michel, 1991 -
Histoire et société : mélanges offerts à Georges Duby. Tome I : Le couple, l'ami et le prochain. Tome II : Le tenancier, le fidèle et le citoyen. Tome III : Le mone, le clerc et le prince. Tome IV : La mémoire, l'écriture et l'histoire.
1992 -
La charte de coutumes de Valcabrère (1318). [Haute-Garonne].
HENRY, D., 1990-1991 -
Coutumes de Castelnau-de-Rivière-Basse, leur confirmation en 1309 et en 1588. [Castelnau-Rivière-Basse (Haute-Pyrénées)].
MALARTIC, A., 1888 -
La vie, l'amour, la mort, rites et coutumes (XVIe-XVIIIe siècle). [Pyrénées-Atlantiques].
DESPLAT, Christian, 2003 -
La rédaction de coutumes dans le passé et le présent. [Colloque].
GILLISEN, J. (sous la dir. de), 1962 -
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles.
GIFFARD, A., 1906 -
La réforme de la coutume d'Anjou en 1508.
ESPINAY, G. d', 1888 -
La coutume d'Anjou en 1411.
ESPINAY, G. d', 1885 -
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Partie II : Juridictions. [4 volumes].
BEAUTEMPS-BAUPRÉ, Ch. -J., 1877-1897 -
Aristote, la Bible, les chroniques et les coutumiers, sources non juridiques des livres de droit de la fin du Moyen Âge.
VAN DIVOET, G., 1988 -
Traditions populaires, croyances superstitieuses, usages et coutumes de l'ancienne Lorrain.
RICHARD, M., 1979 -
Le gage en l'île de Sercq : résumé de communications, 47e semaine de Droit normand (mai 1990).
COLLAS, P.-R., 1991 -
Un aspect de la divergence entre droit normand et droit anglais : Le <i>maritagium</i>.
YVER, Jean, 1990 -
La résistance des coutumes polynésiennes à la réception du droit français (1842-2000)
Loynes de Fumichon, Bruno de, 2020 -
Traditions, coutumes et vie quotidienne à la chartreuse de Molsheim. [au XVIIe siècle].
SCHLAEFLI, Louis, 1989 -
Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIe siècle. [Bourg-en-Bresse (Ain)].
DALLOZ, Françoise, 1978