Coutumes - Coutumiers
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Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. Partie II : Juridictions. [4 volumes].
BEAUTEMPS-BAUPRÉ, Ch. -J., 1877-1897 -
Aristote, la Bible, les chroniques et les coutumiers, sources non juridiques des livres de droit de la fin du Moyen Âge.
VAN DIVOET, G., 1988 -
Traditions populaires, croyances superstitieuses, usages et coutumes de l'ancienne Lorrain.
RICHARD, M., 1979 -
Le gage en l'île de Sercq : résumé de communications, 47e semaine de Droit normand (mai 1990).
COLLAS, P.-R., 1991 -
Un aspect de la divergence entre droit normand et droit anglais : Le <i>maritagium</i>.
YVER, Jean, 1990 -
La résistance des coutumes polynésiennes à la réception du droit français (1842-2000)
Loynes de Fumichon, Bruno de, 2020 -
Traditions, coutumes et vie quotidienne à la chartreuse de Molsheim. [au XVIIe siècle].
SCHLAEFLI, Louis, 1989 -
Six familles de magistrats à Bourg au XVIIIe siècle. [Bourg-en-Bresse (Ain)].
DALLOZ, Françoise, 1978 -
La séparation des époux en Normandie avant le Révolution.
MUSSET, Jacqueline, 1990 -
La séparation de corps en droit normand.
MUSSET, Jacqueline, 1990 -
Coutume et convention à la fin du XVe siècle.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1990 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
Droit des nobles et droit des roturiers dans les coutumiers angevins du XIIIe siècle.
THIREAU, Jean-Louis, 1989 -
Les sentiments des Normands sur leur coutume dans les cahiers de doléances de 1789.
MUSSET, Jacqueline, 1989 -
L'édition du Commentaire de Dupineau sur la Coutume d'Anjou (1698).
MARTIN, Xavier, 1989 -
Ville de Lys, son histoire, avec remarques sur les mœurs, et coutumes locales depuis 1789. [Lys-lez-Lannoy (Nord)].
LIÉNARD, Anthime, 1989 -
La condition de la femme commune en biens, dans l'ancien droit lorrain : l'exemple du comté de Vaudémont. [Meurthe-et-Moselle].
COUDERT, Jean, 1989 -
Les coutumes de Layrac. {Lot-et-Garonne, 1259].
allouis, PIERRE, 1989 -
Les coutumiers de Normandie, une rédaction sous influence ?
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
La coutume, de l'usage immémorial à la « loi perpétuelle » du roi.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2009 -
L'autorité paternelle en question : le consetement du père au mariage de ses enfants au temps de Hoüard.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2012 -
Riches et pauvres dans les campagnes normandes ; la coutume, le paysan et le seigneur.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2011 -
Libertés et coutumes aux anciens Pays-Bas : le cas des conseillers coutumiers
VAN PETEGHEM, P.-P.-J.-L., 1988 -
La coutume de Blois. [Loir-et-Cher].
VALLAS, Maurice, 1987 -
L'originalité de la coutume du Pays de Caux en matière successorale. [Seine-Maritime].
MUSSET, Jacqueline, 1988