Coutumes - Coutumiers
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Esquisse d'une géographie juridique bourguignonne.
BART, Jean, 2003 -
Droit et Coutume. Quelques remarques sur le vocabulaire juridique bourguignon au Moyen Âge.
BART, Jean, 2003 -
La répression au Moyen Âge à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
TRIPIER, Yves, 2000 -
L'image de la femme mariée chez le conteur et juriste breton Noël du Fail.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999 -
Les statuts civils et criminels de la Corse, 1571.
COPPOLANI (sous la dir. de), Jean-Yves, 1998 -
Le livre des chapitres niçois du XVe siècle : les enjeux politiques d'un manuscrit juridique.
RIPART, Laurent, 2001 -
Le coutumier de l'ordre de Chalais.
DUVAL-ARNOUD, Louis, 2001 -
Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime.
ZINK, Anne, 1999 -
Les statuts des communautés en Labourd.
HARISMENDY, Jean-Pierre, 1999 -
Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et dans la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau.
FOURNIER, Patrick, 1999 -
Les statuts communaux source d'histoire rurale.
FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 1999 -
Sur les plus anciennes rédactions coutumières du Midi : les chartes consulaires d'Arles et d'Avignon. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse].
GOURON, André, 1997 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003