Coutumes - Coutumiers
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Un commentaire inédit de Guy Coquille sur la coutume de Nivernais.
ARABEYRE, Patrick, 2002 -
Lire, écrire, transcrire. Le travail des rédacteurs de cartulaires en Bas-Languedoc (XIe-XIIIe siècles). [Thèse].
CHASTANG, Pierre, 2000 -
La protection des orphelins dans quelques coutumiers vaudois du XVIIIe siècle [Suisse].
FAVRE, Lise, 2001 -
Les juristes nivernais et l'ancienne Université de Bourges. Ebauche d'une recherche.
RICHARD, Hugues, 2000 -
Guy Coquille et le droit français. Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIe siècle. [Thèse].
WAREMBOURG, Nicolas, 2005 -
De la coutume à la loi dans les archipels de Polynésie orientale de 1767 à 1945. [Thèse].
RAYBAUD, Corinne, 2000 -
Les constitutions et privilèges de la noble nation sicule. Acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale.
KANOLKY, N., 2002 -
Les bourgeois de Saint-Claude et leurs coutumes. Des bourgeois du seigneur aux bourgeois de la ville. [Jura]. [Thèse].
BLONDAN, Michel, 2002 -
La coutume au village dans l'Europe médiévale et moderne.
MOUSNIER, Mireille (sous la dir. de), 2001 -
Les tentatives de réformation de la coutume du duché de Bourgogne. Histoire d'un échec.
BART, Jean, 2003 -
Des échevins de Toul [Meurthe-et-Moselle] à ceux de Dijon [Côte-d'Or]. Une information sur la succession en ligne collatérale.
BART, Jean, 2003 -
Esquisse d'une géographie juridique bourguignonne.
BART, Jean, 2003 -
Droit et Coutume. Quelques remarques sur le vocabulaire juridique bourguignon au Moyen Âge.
BART, Jean, 2003 -
La répression au Moyen Âge à travers la "très ancienne coutume de Bretagne" et les anciennes coutumes de Bourgogne.
TRIPIER, Yves, 2000 -
L'image de la femme mariée chez le conteur et juriste breton Noël du Fail.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1999 -
Les statuts civils et criminels de la Corse, 1571.
COPPOLANI (sous la dir. de), Jean-Yves, 1998 -
Le livre des chapitres niçois du XVe siècle : les enjeux politiques d'un manuscrit juridique.
RIPART, Laurent, 2001 -
Le coutumier de l'ordre de Chalais.
DUVAL-ARNOUD, Louis, 2001 -
Statuts et règlements des sénéchaussées landaises dans le contexte de la France du Midi sous l'Ancien Régime.
ZINK, Anne, 1999 -
Les statuts des communautés en Labourd.
HARISMENDY, Jean-Pierre, 1999 -
Statuts communaux et législation provinciale à l'époque moderne dans le Comtat Venaissin et dans la principauté d'Orange : l'exemple du droit et des usages agricoles de l'eau.
FOURNIER, Patrick, 1999 -
Les statuts communaux source d'histoire rurale.
FERRIÈRES, Madeleine (sous la dir. de), 1999 -
Sur les plus anciennes rédactions coutumières du Midi : les chartes consulaires d'Arles et d'Avignon. [Bouches-du-Rhône, Vaucluse].
GOURON, André, 1997 -
Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIIe s.
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 1999 -
La famille dans les Pyrénées de la coutume au Code Napoléon-Béarn 1789-1840.
LACANETTE-POMMEL, Christine, 2003