Coutumes - Coutumiers
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<i>Inquisitiones et recognitiones</i>. Le nouveau système des preuves à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1950 -
L'introduction de l'instance à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
Action et juridiction à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1941 -
<i>Vadiatio legis et leges</i>. Les preuves de droit commun à l'époque des coutumiers normands.
BESNIER, Robert, 1940 -
La coutume de Normandie. Histoire externe.
BESNIER, Robert, 1935 -
La condition juridique de la femme en Nouvelle-France : essai sur l'application de la Coutume de Paris dans un contexte colonial
GILLES, David, 2002 -
La succession aux fiefs dans les coutumes flamandes.
BELLETTE, K., 1926 -
L'émancipation des mineurs dans le droit valenciennois [Valenciennes, Nord] du XIVe et du XVe siècle.
BAUCHOND, M., 1939 -
La coutume privée d'Andorre envisagée dans ses sources et dans ses institutions les plus originales.
BARBIER, P., 1937 -
Le contrepan-lansage dans le droit namurois [Namur, Belgique] du XIVe siècle.
BALON, Joseph, 1933 -
Claude-François d'Orival et les coutumes de Besançon [Doubs].
BAILLE, J.M., 1952 -
Guy Coquille, sieur de Romenay [Nièvre] (1523-1603). La vie et l'œuvre d'un juriste de la Renaissance.
NÉRAUD, Gauthier, 2004 -
La « common law » d'Angleterre.
ANEEL, (M.), 1927 -
Montréjeau (Haute-Garonne).
LASSUS, Marc de, 2002 -
La ville, les vicomtes et la coutume d'Auvillar (Tarn-et-Garonne).
LAGREZE-FROSSAT, Adrien, 2002 -
Remarques sur la puissance paternelle en droit bourguignon.
PETITJEAN, Michel, 1999 -
A propos d'un acte de vente immobilière passé au XIVe siècle, selon les us et coutumes de France.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1999 -
Les statuts de Pamiers [Ariège].
OURLIAC, Paul, 1999 -
Le droit Normand à l’époque de Richard Cœur de Lion.
POIREY, Sophie, 2004 -
La fin de la coutume de Toulouse [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
La preuve dans l'ancien droit coutumier toulousain.
SICARD, Germain, 2000 -
"Sur l'ordre de la Loy". Autour d'un poème préface aux coutumes du Grand Perche (1558).
DAVY, Guilduin, 2003 -
<i>Lex consuetudinaria, Jus consuetudinarium</i>. Recherches sur la naissance du concept de droit coutumier aux XIe-XIIe siècles.
ROUMY, Franck, 2001 -
Premières pages : Philippe de Beaumanoir, "Coutumes de Beauvaisis".
CARBASSE, Jean-Marie, 2002 -
Pour une seconde réformation de la coutume de Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 2002