Coutumes - Coutumiers
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Article : "Acculturation juridique"
ROULAND, Norbert, 2003 -
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
HAMON, Thierry, 2006 -
<i>Terre, Forêt et Droit</i>.
DUGAS de la BOISSONNY (sous la dir. de), Christian, 2006 -
Les manants dans le droit urbain en Flandres au Moyen Âge.
ESPINAS, Georges, 1929 -
Beaumanoir, les cateux et les meubles par anticipation.
CASTALDO, André, 2000 -
Les coutumes pénales des Rôles d'Oléron : un droit pénal original ?
GUYON, Gérard, 2001 -
Le juriste Bernard Automne et le droit bordelais au XVIIe siècle.
GUYON, Gérard, 1999 -
L'étranger dans les coutumes pénales médiévales bordelaises. [Bordeaux (Gironde)].
GUYON, Gérard, 1999 -
Les annotations de la coutume de Bordeaux et la romanisation du droit pénal. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1999 -
À la frontière des droits romain et coutumier : le manuscrit Péry, du livre des Coutumes de Bordeaux au XVe siècle. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1997 -
Les textes de la coutume de Bordeaux et leurs éditions. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1978 -
La procédure du duel judiciaire dans l'ancien droit coutumier bordelais.
GUYON, Gérard, 1974 -
Le Droit romain dans la coutume de Bordeaux, introduction bibliographique et thèmes de recherches. [Gironde].
GUYON, Gérard, 1972 -
Le droit des fiefs dans la coutume de Hainaut au Moyen Âge.
DIDIER, Noël, 1945 -
Le droit de liget dans la coutume de Hainaut.
DIDIER, Noël, 1936 -
La coutume locale inédite de Couin [Pas-de-Calais].
DUBOIS, R., 1930 -
Les magistrats de second rang et la formation du droit français. <i>Les règles du droit français</i> de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d'Angers.
SOLEIL, Sylvain, 2004 -
Coutume de Sus-Saint-Léger [Pas-de-Calais] et franchises d'Humbercourt [Somme].
DUBOIS, R., 1928 -
Étude sur la condition des personnes et des terres d'après les coutumes de Reims [Marne], du XIIe au XVIe siècle.
DEBUISSON, R., 1930 -
Le rattachement des principautés à la Couronne de France. Procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles). [Thèse].
SIMEANT, Clarisse, 2004 -
Pouvoirs et droit à Avignon (début XIIe siècle-1251). [Thèse].
LEROY, Nicolas, 2005 -
Le chancelier Antoine Duprat et la rédaction des coutumes d'Auvergne (1508).
BUISSON, A., 1934 -
Les dates de rédaction du Livre Roisin et du Coutumier de l'Échevinage de Lille [Nord] qu'il renferme.
COLLINET, P., 1926 -
Le droit d'indire d'après dans la coutume officielle du duché de Bourgogne (XVIe-XVIIIe siècles).
CHEVRIER, Georges, 1952 -
Une tentative de réformation de la coutume du comté de Bourgogne au XVIIIe siècle.
CHEVRIER, Georges, 1937