Coutumes - Coutumiers
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Le Livre Roisin, coutumier lillois de la fin du XIIIe siècle, publié avec une introduction et un glossaire.
MONIER, R., 1932 -
L'influence du droit romain en Bourgogne et en Franche-Comté (XIIIe-XVe siècle).
BART, Jean, 1976 -
Note sur la coutume de Limoges.
LYON, K., 1955 -
Le livre des droits de Verdun [Meuse].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1940 -
Des lois et des coutumes de Saint-Amand [Nord].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1934 -
Le droit coutumier de Cambrai [Nord].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1932 -
Le droit ménapien [Belgique].
MEIJERS, E.-M., 1950 -
Quelques exemples de l'application sous la Révolution des dispositions coutumières.
MARION, M., 1925 -
Sanction du "comportement fautif" de la douairière en Droit normand : évolution doctrinale et jurisprudentielle en la matière au cours du XVIIe siècle.
MUSSET, Jacqueline, 2002 -
Quelques réflexions sur la coexistence de plusieurs coutumes dans un ressort de droit écrit.
LEPOINTE, Gabriel, 1950 -
Julien Bodreau [ou Bodereau, 1599-1662] et Julien Brodeau [1585-1653].
LEPOINTE, Gabriel, 1944 -
La dislocation du pagus et le problème des consuetudines (Xe-XIe siècles).
LEMARIGNIER, Jean-François, 1951 -
Exposé du droit pénal normand au XIIIe siècle.
Le FOYER, J., 1931 -
Sur le titre de la "Somme rurale" de Jean Boutillier.
LEFAS, A., 1935 -
La coutume, ses sources, son autorité en droit privé.
LEBRUN, A., 1932 -
Enquête sur les limites des influences septentrionales et méditerranéennes en France.
JEANTON, Gabriel, 1937 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005 -
Notice : Droit coutumier.
HILAIRE, Jean, 2005 -
Le fils de famille dans la coutume de la ville de Lille [Nord].
HOUSSEL, R., 1937 -
Notice : Coutumes et droit écrit (+ biblio.).
POUMARÈDE, Jacques, 2005 -
La Brière [Loire-Atlantique] dans le droit coutumier.
GUIHAIRE, (A.), 1942 -
La jurisprudence civile du parlement de Dijon.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
Contribution à la biographie et à l'étude des œuvres d'Estienne Cleirac.
GROS, (A.), 1927 -
Liste d'assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187).
GRANDCLAUDE, M., 1929 -
Classement sommaire des manuscrits des principaux livres des Assises de Jérusalem.
GRANDCLAUDE, M., 1926