Coutumes - Coutumiers
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La coutume, ses sources, son autorité en droit privé.
LEBRUN, A., 1932 -
Enquête sur les limites des influences septentrionales et méditerranéennes en France.
JEANTON, Gabriel, 1937 -
Notice : Droit du XVIIe siècle (Caractères généraux du).
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2005 -
Notice : Droit coutumier.
HILAIRE, Jean, 2005 -
Le fils de famille dans la coutume de la ville de Lille [Nord].
HOUSSEL, R., 1937 -
Notice : Coutumes et droit écrit (+ biblio.).
POUMARÈDE, Jacques, 2005 -
La Brière [Loire-Atlantique] dans le droit coutumier.
GUIHAIRE, (A.), 1942 -
La jurisprudence civile du parlement de Dijon.
PETITJEAN, Michel, 1996 -
Contribution à la biographie et à l'étude des œuvres d'Estienne Cleirac.
GROS, (A.), 1927 -
Liste d'assises remontant au premier royaume de Jérusalem (1099-1187).
GRANDCLAUDE, M., 1929 -
Classement sommaire des manuscrits des principaux livres des Assises de Jérusalem.
GRANDCLAUDE, M., 1926 -
Quelques survivances régionales d'une communauté de famille ou de clan dans la pratique coutumière (XIe-XIVe siècles) surtout en France et en Suisse romande.
GRAND, (R.), 1952 -
Les « Paix » d'Aurillac [Cantal]. Études et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat (XIIe-XVe siècles).
GRAND, Roger, 1945 -
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
GRAND, R., 1929 -
Anciennes coutumes claustrales.
GOUGAUD, L., 1930 -
Loi et coutume. Quelques aspects de l'interpénétration des sources du droit dans l'ancien droit belge.
GILISSEN, John, 1953 -
La femme mariée dans l'ancien droit normand.
GÉNESTAL, R., 1930 -
La tutelle en droit normand.
GÉNESTAL, R., 1930 -
La législation forestière sous l'Ancien Régime. Coutumes, ordonnances, essais sur la législation.
GENEAU de SAINTE-GERTRUDE, G., 1945 -
Anonymes, auteurs de la très ancienne coutume de Bretagne.
FOURNIER, E., 1924 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983 -
Difficultés et solutions du droit des fiefs dans la coutume de Nivernais, selon Simon Marion. [XVIe siècle].
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1979 -
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle.
GAY, Jean, 1992 -
Un coutumier de Vermandois annoté par Loisel. [Aisne].
FILHOL, René, 1935 -
Le premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes.
FILHOL, René, 1937