Coutumes - Coutumiers
Item set
Items
-
La coutume de Paris, trait d'union entre le droit romain et les législations modernes.
OLIVIER-MARTIN, François, 1925 -
Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris. [2 vol.].
OLIVIER-MARTIN, François, 1922 -
Remarques sur la police rurale dans les coutumes du Rouergue.
CHÊNE, Christian, 1980 -
Les moulins dans les coutumes du Rouergue.
LACAVE, M., 1974 -
Dictionnaire des institutions, mœurs et coutumes du Rouergue.
AFFRE, Henri, 1903 -
Coutumes et privilèges du Rouergue [t. II].
BAILLAUD,, 1910 -
La codification des coutumes et usages agricoles par les Chambres d'agriculture (instituées par la loi du 3 janvier 1924).
MASPETIOL, Roland, 1953 -
Le droit de jouissance du survivant des parents sur les biens de ses enfants dans les trois coutumes de Bourbonnais, Nivernais et Berry.
YVER, Jean, 1974 -
Consultation de juristes et coutumiers par le comte Amédée VII de Savoie au sujet de l'interprétation d'une substitution fidéicommissaire.
POUDRET, Jean-François, 1974 -
Le païs de Soule. Essai sur la coutume basque.
NUSSY SAINT-SAËNS, M., 1955 -
Les lois, enquêtes et jugements des pairs du castel de Lille [Nord]. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la Salle de Lille (1283-1406).
MONIER, (R.), 1937 -
Le Livre Roisin, coutumier lillois de la fin du XIIIe siècle, publié avec une introduction et un glossaire.
MONIER, R., 1932 -
L'influence du droit romain en Bourgogne et en Franche-Comté (XIIIe-XVe siècle).
BART, Jean, 1976 -
Note sur la coutume de Limoges.
LYON, K., 1955 -
Le livre des droits de Verdun [Meuse].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1940 -
Des lois et des coutumes de Saint-Amand [Nord].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1934 -
Le droit coutumier de Cambrai [Nord].
MEIJERS, Eduard Maurits, 1932 -
Le droit ménapien [Belgique].
MEIJERS, E.-M., 1950 -
Quelques exemples de l'application sous la Révolution des dispositions coutumières.
MARION, M., 1925 -
Sanction du "comportement fautif" de la douairière en Droit normand : évolution doctrinale et jurisprudentielle en la matière au cours du XVIIe siècle.
MUSSET, Jacqueline, 2002 -
Quelques réflexions sur la coexistence de plusieurs coutumes dans un ressort de droit écrit.
LEPOINTE, Gabriel, 1950 -
Julien Bodreau [ou Bodereau, 1599-1662] et Julien Brodeau [1585-1653].
LEPOINTE, Gabriel, 1944 -
La dislocation du pagus et le problème des consuetudines (Xe-XIe siècles).
LEMARIGNIER, Jean-François, 1951 -
Exposé du droit pénal normand au XIIIe siècle.
Le FOYER, J., 1931 -
Sur le titre de la "Somme rurale" de Jean Boutillier.
LEFAS, A., 1935