Coutumes - Coutumiers
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Les records de coutumes du pays de Stavelot [Belgique].
PONCELET, E., 1958 -
Institutions médiévales. Corpus des records de coutumes et des lois de chefs-lieux de l'ancien comté de Hainaut (2 vol.)
VERRIEST, Léo, 1946 -
Sources du droit rural du quartier d'Entre-Sambre-et-Meuse, t. I.
GÉNICOT, Léopold, 1968 -
Coutumes du pays et comté de Hainaut (3 vol.).
FAIDER, Ch., 1871 -
Le plus ancien acte en langue d'oïl : la charte-loi de Chièvres [Hainaut, Belgique] (1194).
ARNOULD, M.-A., 1965 -
Coutumes et familles du Kochersberg [Bas-Rhin]. Remarques sur la dévolution des fermes.
FRITSCH, G., 1959 -
Coutume, temps, interprétation.
CARBASSE, Jean-Marie, 1999 -
Le jurisconsulte.
THIREAU, Jean-Louis, 1994 -
Un essai de rédaction d'une coutume locale. Projet des coutumes de Clerval-sur-le-Doubs [Doubs].
SIMON, Jean, 1936 -
Un manuel au XVe siècle des droits et coutumes de l'abbaye de Munster [Haut-Rhin].
SCHMITT, P., 1928 -
L'aubain dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1958 -
Statuts des étrangers selon des coutumes anciennes du Cameroun.
BINET, Jacques, 1958 -
Actes de la pratique et expression du droit, du XVIe à la codification.
HILAIRE, Jean, 1988 -
Génèse et consécration des Lois Fondamentales.
BARBEY, Jean, 1986 -
Réflexions sur le pouvoir normatif de la coutume en droit canonique.
SERIAUX, Alain, 1986 -
Sur la coutume en droit privé.
OPPETIT, Bruno, 1986 -
Contribution à l'étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu'à la Révolution.
CARBASSE, Jean-Marie, 1986 -
Du fondement de la coutume à la coutume comme fondement.
TROPER, Michel, 1986 -
La charte de coutumes d'Yèvre-le-Châtel [?]. Le <i>clamor propositi ou districtum<i>
PROU, M., 1928 -
L'établissement des coutumes du marché à Saint-Jean-d'Acre [Akko, Israël] et la date de composition du Livre des assises des bourgeois.
PRAWER, Joshua, 1951 -
Ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).
PORTEJOIE, Paulette, 1957 -
Le régime des fiefs d'après la coutume du Poitou.
PORTEJOIE, Paulette, 1942 -
Deux historiens des institutions et du droit de la Bretagne : Marcel Planiol et Edmond Durtelle de Saint-Sauveur.
CREPIN, Marie-Yvonne, 2006 -
Écrire l'histoire du droit français : science du politique, histoire et géographie chez Henri Klimrath (1807-1837).
AUDREN, Frédéric, 2006 -
L'<I>Histoire du droit françois</i> de l'abbé Claude Fleury (1674).
GODIN, Xavier, 2006