Coutumes - Coutumiers
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Réflexions sur le pouvoir normatif de la coutume en droit canonique.
SERIAUX, Alain, 1986 -
Sur la coutume en droit privé.
OPPETIT, Bruno, 1986 -
Contribution à l'étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu'à la Révolution.
CARBASSE, Jean-Marie, 1986 -
Du fondement de la coutume à la coutume comme fondement.
TROPER, Michel, 1986 -
La charte de coutumes d'Yèvre-le-Châtel [?]. Le <i>clamor propositi ou districtum<i>
PROU, M., 1928 -
L'établissement des coutumes du marché à Saint-Jean-d'Acre [Akko, Israël] et la date de composition du Livre des assises des bourgeois.
PRAWER, Joshua, 1951 -
Ancien coutumier de Champagne (XIIIe siècle).
PORTEJOIE, Paulette, 1957 -
Le régime des fiefs d'après la coutume du Poitou.
PORTEJOIE, Paulette, 1942 -
Deux historiens des institutions et du droit de la Bretagne : Marcel Planiol et Edmond Durtelle de Saint-Sauveur.
CREPIN, Marie-Yvonne, 2006 -
Écrire l'histoire du droit français : science du politique, histoire et géographie chez Henri Klimrath (1807-1837).
AUDREN, Frédéric, 2006 -
L'<I>Histoire du droit françois</i> de l'abbé Claude Fleury (1674).
GODIN, Xavier, 2006 -
Un historien du droit au grand siècle : Eusèbe-Jacob de Laurière.
THIREAU, Jean-Louis, 2006 -
La présence française au Cameroun (1916-1959). Colonialisme ou mission civilisatrice ? [Thèse].
NGANDO, Blaise Alfred, 2006 -
Mahé le Léal ou Macé le Bart, l'un des auteurs de la Très ancienne coutume de Bretagne.
POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1925 -
De l'interdiction des fous et des prodigues dans l'ancien droit coutumier français.
PIRENNE, H., 1929 -
Actes de la famille Porcelet d'Arles (972-1320).
AURELL, Martin, 2001 -
Turbes bourguignonnes.
RICHARD, Jean, 1943 -
Étude sur l'esprit, les sources et la méthode des <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel.
REULOS, Michel, 1935 -
La date des « Établissements de Bordeaux » [Gironde].
RENOUARD, Yves, 1947 -
Licence de mariage et formariage des serfs dans les coutumes françaises au Moyen Âge.
PETOT, Pierre, 1949 -
Chartes de franchise et rapports de droits en Lorraine.
PERRIN, Charles-Edmond, 1946 -
La démission des biens en droit coutumier breton.
PERRIER d'ARC, A., 1931 -
Les coutumes de Penne d'Agenais [Lot-et-Garonne].
OURLIAC, Paul, 1951 -
Le roi de France et les mauvaises coutumes au Moyen-Age.
OLIVIER-MARTIN, François, 1938 -
Les "Poines de la duchée d'Orléans".
OLIVIER-MARTIN, Félix (François ?), 1928