Coutumes - Coutumiers
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Les coutumes de la guilde marchande de Saint-Omer.
PIRENNE, Henri, 1901 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit français.
FILHOL, René, 1965 -
Placentin et son enseignement à Montpellier. Droit romain et coutume dans l'ancien pays de Septimanie.
TISSET, P., 1951 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
Boguet [† 1619], Juriste franc-comtois.
GAY, Jean, 2006 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Les coutumes primitives dans les écrits des mythologues grecs et romains.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
La genèse du Code civil.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume IV : Successions et testaments.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume III : Le mariage et la famille.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume II : Les personnes.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume I : Les sources et les artisans du droit.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Une chronique lilloise [Lille, Nord] de l'époque bourguignonne.
CLAUZEL, Denis, 2003 -
Montégut-Arros [Gers] au Moyen Âge.
ABADIE, Stéphane, 2003 -
Les coutumes de Rozès [Gers] (24 janvier 1307).
CASTEX, Françis, 2003 -
Le statut de la femme dans les pays coutumiers français du XIIIe au XVIIe siècle.
PETOT, Pierre, 1962 -
Coutumes de Lasserade et contestation paysanne au XVIIIe siècle.
LACLAVERIE, Jean-Michel, 2002 -
Enquêtes par turbe du Conseil de Namur. Coutumes de Namur et de Philippeville, tome IV.
DOUXCHAMPS-LEFÈVRE, Cécile, 1972 -
La rédaction des coutumes en Belgique au XVIe et XVIIe siècles.
GILISSEN, John, 1962 -
Coutumes de Namur et Coutumes de Philippeville (t. I).
GRANDGAGNAGE, J., 1869 -
Coutumes de la Ville de Gand [Belgique].
GHELDOLF, A.-E., 1868 -
Coutumes des pays, duché de Luxembourg et comté de Chiny [Belgique].
LECLERCQ, N.-J., 1867