Coutumes - Coutumiers
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La formation de la Coutume de Bourgogne et l'enseignement du droit à Beaune à la fin du XIVe siècle. [Côte-d'Or].
PETITJEAN, Michel, 1983 -
Dijon sous le principat de Philippe le Bon ; une singulière coutume électorale. {Élection du maire de Dijon (Côte-d'Or]].
JOLY, Colette, 1981 -
Les mauvaises coutumes en Auvergne, Bourgogne méridionale, Languedoc et Provence au XIe siècle : un moyen d'analyse sociale.
MAGNOU-NORTIER, Élisabeth, 1980 -
Coutumes et coutumiers : coutume et droit écrit.
POUDRET, Jean-François, 1997 -
Le "Coutumier" de l'église Saint-Étienne de Beauvais (1460-1510) : éditions critique et commentaire historique. [Oise].
LE BOURGEOIS-VIRON, Roselyne, 1997 -
Les statuts et coutumes de la ville de Montréjeau (Haute-Garonne).
LASSUS, M. de, 1997 -
Les francs-maçons : histoire, mœurs et coutumes de la franc-maçonnerie. [Nouvelle édition].
HUTIN, Serge, 1997 -
Thomas-Jules-Armand Cottereau, dernier commentateur de la coutume de Touraine.
TOURNERIE, Jean-André, 1993 -
Nicolas de Nicolaÿ (1517-1583), gentilhomme dauphinois, illustrateur des us et coutumes ans l'Empire de Soliman le Magnifique, précurseur de l'orientalisme.
BOUCHET, Yves, 1996 -
Le Béarn vers 1100 à travers ses fors : la paix du vicomte et ses limites. [Pyrénées-Atlantiques];
BAULON, Jean-Philippe, 1996 -
Préface aux "<i>Coutumes générales et locale... du bourbonnais</i>" (1732).
AUROUX des POMMIERS, Mathieu, 1996 -
La "promesse de garder succession" en droit normand (XVIe et XVIIe siècles).
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
Le mariage de la fille en "garde seigneuriale" en droit Normand (XVIe siècle-Révolution).
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
Les exceptions au régime dotal normand.
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
Le droit de varech dans la coutume rédigée de Normandie (1583) et ses commentateurs.
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
L'introduction des Statuts de Savoie de 1430 dans quelques régions romandes : à propos d'un acte inédit.
MOREROD, J.-D., 1995 -
Le droit corse d'après deux formulaires, un corse et un ligure (XVIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
GLADIEUX-MUKADOR, Lyse, 1995 -
Homme, terre et société : de l'état des personne à la condition des terres en pays d'Aquitaine, du XIe siècle à la Révolution.
FEUILHADE de CHAUVIN, Tanneguy de, 1995 -
La coutume de Bar dans un procès au Parlement de 1353
BUBENICEK, Michèle, 1995 -
« <i>Le mariage de l'estude du droict avec les lettres humaines</i> ». L'œuvre de Louis le Caron Charondas.
GEONGET, Stéphan, 2021 -
<i>Jus et consuetudo</i>. Recueil d'articles réunis en hommage [à Jean-Louis Thireau].
DOBIGNY-REVERSO, Anne (édité par), 2021 -
Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier. <i>Liber amicorum</i>.
CHEVREAU, Emmanuelle (textes réunis par), 2021 -
Le rôle des avocats dans la formation du droit coutumier bourguignon.
PETITJEAN, Michel, 1993 -
Y eut-il un droit solognot . La rédaction de la coutume de Blois et de ses coutumes locales. [Loir-et-Cher].
VALLAS, Maurice, 1994 -
Recherches d'histoire du droit et des institutions : travaux présentés et soutenus publiquement pour l'obtention du grade de docteur en droit. [Thèse].
RICHARD, Hugues, 1994