Coutumes - Coutumiers
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Un conflit d'annexion au Moyen Âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1950 -
La <i>Charte aux Normands</i> instrument d'une contestation juridique.
POIREY, Sophie, 2007 -
Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].
RICHARD, Hugues, 2006 -
Les étangs sous le regard des anciens juristes bressands.
BART, Jean, 2006 -
Une rédaction coutumière à la veille de la Révolution, les coutumes de Barèges et du Lavedan (1768). [Hautes-Pyrénées].
POUMARÈDE, Jacques, 1988 -
La coutume et l'usage en France de la rédaction officielle des coutumes au Code civil : les avatars de la norme coutumière.
MOREAU-DAVID, Jacqueline, 1997 -
Droit coutumier de la ville de Toul [Meurthe-et-Moselle]. Législation civile et criminelle. Organisation judiciaire et procédure.
MARCHAL, Gaston, 2007 -
La rédaction des coutumes en France au XVe et au XVIe siècle.
FILHOL, René, 1962 -
Une lettre d'Alexandre de Calonne à propos de la réformation de la coutume de Hattonchâtel. [Meuse].
COUDERT, Jean, 1992 -
La dernière rédaction de coutume avant la Révolution : la difficile réformation des usages d'Hattonchâtel [Meuse].
COUDERT, Jean, 1989 -
Les Phases de la codification et de l'homologation des coutumes dans les XVII provinces des Pays-Bas.
GILISSEN, John, 1950 -
Les coutumes de la guilde marchande de Saint-Omer.
PIRENNE, Henri, 1901 -
La preuve de la coutume dans l'ancien droit français.
FILHOL, René, 1965 -
Placentin et son enseignement à Montpellier. Droit romain et coutume dans l'ancien pays de Septimanie.
TISSET, P., 1951 -
Aperçu sur le système des preuves dans la France coutumière du Moyen Âge.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1965 -
La pratique notariale orléanaise, de la coutume au Code civil ; les contrats de mariages orléanais de 1650 à 1850. [Thèse].
LE SERGENT, Ethel, 2006 -
Boguet [† 1619], Juriste franc-comtois.
GAY, Jean, 2006 -
Le statut de la femme en France depuis la réformation des coutumes jusqu'à la rédaction du Code civil.
PORTEMER, Jean, 1962 -
Les coutumes primitives dans les écrits des mythologues grecs et romains.
ESMEIN, Adhémar, 2000 -
La genèse du Code civil.
GOJOSSO, Éric, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume VI : Les obligations. Conclusion générale.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
POUDRET, Jean-François, 2006 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume IV : Successions et testaments.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume III : Le mariage et la famille.
POUDRET, Jean-François, 2002 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume II : Les personnes.
POUDRET, Jean-François, 1998