Coutumes - Coutumiers
Item set
Items
-
Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes.
ANAGNOSTOU-CANAS, Barbara (édité par), 2007 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
La coutume de Normandie et ses curiosités.
BAVENT, Roger, 1958 -
Le vieux Coustumier de Poictou.
FILHOL, René, 1956 -
Les deux groupes de coutumes du Nord.
YVER, Jean, 1953 -
Les caractères originaux du groupe des coutumes de l'Ouest de la France.
YVER, Jean, 1953 -
L'interdiction de la guerre privée dans le très ancien droit normand.
YVER, Jean, 1928 -
Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles.
GAY, Jean, 2003 -
De la coutume dans le droit canonique. Essai historique s'étendant des origines de l'Église au pontificat de Pie XI.
WEHRLÉ, R., 1928 -
Sources de l'histoire du droit rural. Corpus des records de coutumes et des lois de chefs-lieux de l'ancien comté de Hainaut [Belgique].
VERRIEST, Léo, 1946 -
Institutions médiévales. Introduction au Corpus des records de coutume et des lois de chefs-lieux de l'ancien comté de Hainaut [Belgique].
VERRIEST, Léo, 1946 -
Coutumes de Saint-Bauzeil, Ariège : texte inédit de 1281.
PASQUIER (pub. par), F., 2004 -
La coutume d'Aspet et autres textes. [1385, Haute-Garonne].
DUCOS, Jacques, 2005 -
Histoire de Givord [Rhône] : événements historiques, le canal de Givors, commerce et industrie, Givordins dignes de mémoire, tradition, coutumes, fêtes, joutes nautiques.
ABEILLE, Étienne, 2005 -
Survivance du ravestissement dans la pratique lilloise du XVIIIe siècle.
ABOUCAYA, Laurent, 2001 -
Condition servile et droit de mainmorte dans la Franche-Comté méridionale au XVIIIe siècle. [Thèse].
BUEB, Renaud, 1994 -
L'ancienne coutume de Nivernais.
BOUCAMONT, A., 1897 -
Les coutumes de Perpignan [Pyrénées-Orientales] "suivies des usages de la dîme , des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires".
Coutumes,, 2003 -
Les bourgeois de Saint-Claude (XVe-XVIIe siècles). [Jura]. [Monographie].
BLONDAN, Michel, 2004 -
Le canton de La Souterraine [Creuse] : histoire, géographie, stastique, mœurs et coutumes.
VALADEAU, Pierre, 2003 -
Mélanges Pierre Bouet : recueil d'études en hommage à Pierre Bouet.
NEVEUX (sous la dir. de), François, 2002 -
Ancien Coutumier de Bourgogne.
MARNIER, A. J., 1857 -
Note sur un manuscrit du Grand Coustumier de France conservé à la bibliothèque de Troyes.
BEAUTEMPS-BEAUPRE,, 1857 -
La contribution des auteurs et de la pratique coutumière au droit international privé du Moyen Âge.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1955