Coutumes - Coutumiers
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Quelques observations sur la Coutumes de Saint-Sever [Landes].
HUBRECHT, Georges, 1957 -
Bibliographie des coutumes et coutumiers [Anjou et Maine].
HUBRECHT, Georges, 1957 -
Exemple de morcellement de bien censif dû au partage égal prescrit par la coutume du Maine.
HAMON, J., 1959 -
Les coutumes de Pont-sur-Seine [Aube].
GUT, C., 1959 -
Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.
GOURON, André, 1958 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. Les chartes de coutumes du Comminges.
DECAP, J., 1957 -
L'originalité du droit franc-comtois.
CHEVRIER, Georges, 1959 -
L'application du droit privé bourguignon dans le Châtillonais et le problème de l'influence champenoise sur le droit du nord de la Bourgogne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].
CHEVRIER, Georges, 1957 -
Les coutumes de Beaune [Côte-d'Or].
CHEVANNE, J.-Robert de, 1957 -
Observations sur le droit de bâtardise dans la France coutumière, du XIIe au XVe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1957 -
Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord.
CHEVAILLER, Laurent, 1958 -
Contribution à l'étude du droit messin: les rentes, du XIVe au XVIe siècle. [2 volumes].
KREMER, Jean-Pierre, 1974 -
Retrait conventionnel ou « droit de condition » : étude de la vente à réméré en droit normand.
CARABIE, Robert, 1958 -
Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles.
CACHEUX, Albert, 1959 -
Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes.
ANAGNOSTOU-CANAS, Barbara (édité par), 2007 -
À propos du tiers coutumier normand et des émigrés. Consultation pour les héritiers de Philippe-Égalité en 1817.
BOULOISEAU, Marc, 1959 -
La dégénérescence des caractères normands des preuves dans la procédure civile du duché après la rédaction du Grand Coutumier.
BESNIER, Robert, 1959 -
La coutume de Normandie et ses curiosités.
BAVENT, Roger, 1958 -
Le vieux Coustumier de Poictou.
FILHOL, René, 1956 -
Les deux groupes de coutumes du Nord.
YVER, Jean, 1953 -
Les caractères originaux du groupe des coutumes de l'Ouest de la France.
YVER, Jean, 1953 -
L'interdiction de la guerre privée dans le très ancien droit normand.
YVER, Jean, 1928 -
Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles.
GAY, Jean, 2003 -
De la coutume dans le droit canonique. Essai historique s'étendant des origines de l'Église au pontificat de Pie XI.
WEHRLÉ, R., 1928 -
Sources de l'histoire du droit rural. Corpus des records de coutumes et des lois de chefs-lieux de l'ancien comté de Hainaut [Belgique].
VERRIEST, Léo, 1946