Coutumes - Coutumiers
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L'institution d'héritier universel par contrat de mariage, selon la coutume d'Auvergne en pays de Combraille.
SEMONSOUS, J.-P., 1958 -
Application de la coutume d'Auvergne dans les ventes de biens censiers sous l'Ancien régime en Combraille.
SEMONSOUS, J.-P., 1957 -
Un coutumier de Saint-Bertin au XVe siècle.
ROUILLARD, P., 2008 -
Recherches sur la récompense successorale dans la coutume de Paris pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
PERELMAN, J.-C., 1957 -
Coutumes de Lille [Nord] et droit moderne.
PAILLOT, P.L, 1958 -
Les coutumes méridionales et les <i>fueros</i>.
OURLIAC, Paul, 1958 -
Coutumes et dialectes gascons (Note sur la géographie coutumière du Sud-Ouest au Moyen Âge).
OURLIAC, Paul, 1959 -
La pénétration du droit savant dans les coutumiers angevins et bretons au Moyen Âge.
LÉVY, Jean-Philippe, 1957 -
La pénétration du droit privé savant dans « le vieux coustumier de Poictou ».
LÉVY, Jean-Philippe, 1959 -
L'interprétation de la coutume d'Anjou de 1508.
LE CALONNEC, J., 1959 -
Étude sur le régime des biens entre époux dans la coutume d'Anjou (1508-1789). [Thèse].
LE CALONNEC, Joseph-François, 1959 -
Quelques observations sur la Coutumes de Saint-Sever [Landes].
HUBRECHT, Georges, 1957 -
Bibliographie des coutumes et coutumiers [Anjou et Maine].
HUBRECHT, Georges, 1957 -
Exemple de morcellement de bien censif dû au partage égal prescrit par la coutume du Maine.
HAMON, J., 1959 -
Les coutumes de Pont-sur-Seine [Aube].
GUT, C., 1959 -
Coutume et pratique méridionale : une étude du droit des gens mariés.
GOURON, André, 1958 -
Catalogue des chartes de franchises de la France. Les chartes de coutumes du Comminges.
DECAP, J., 1957 -
L'originalité du droit franc-comtois.
CHEVRIER, Georges, 1959 -
L'application du droit privé bourguignon dans le Châtillonais et le problème de l'influence champenoise sur le droit du nord de la Bourgogne. [Châtillon-sur-Seine, Côte-d'Or].
CHEVRIER, Georges, 1957 -
Les coutumes de Beaune [Côte-d'Or].
CHEVANNE, J.-Robert de, 1957 -
Observations sur le droit de bâtardise dans la France coutumière, du XIIe au XVe siècle.
CHEVAILLER, Laurent, 1957 -
Note sur le testament du bâtard dans les coutumes du Nord.
CHEVAILLER, Laurent, 1958 -
Contribution à l'étude du droit messin: les rentes, du XIVe au XVIe siècle. [2 volumes].
KREMER, Jean-Pierre, 1974 -
Retrait conventionnel ou « droit de condition » : étude de la vente à réméré en droit normand.
CARABIE, Robert, 1958 -
Les notaires dans le ressort de la coutume de Mons [Belgique] en Hainaut français aux XVIIe et XVIIIe siècles.
CACHEUX, Albert, 1959