Coutumes - Coutumiers
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Enquêtes sur la coutume du Pays de Vaud et coutumiers vaudois à la fin du Moyen Âge. Contribution à l'étude des rapports entre coutume et droit écrit. [Canton de Vaud (Suisse romande)].
POUDRET, Jean-François, 1967 -
Le rôle des assesseurs de justice dans la formation des coutumes des pays romands
POUDRET, Jean-François, 2009 -
La composition des cours de justice dans les pays romands et son influence sur la formation de la coutume (1250-1500).
POUDRET, Jean-François, 2000 -
Coutumes et libertés. Recueil d'articles.
POUDRET, Jean-François, 2009 -
Les coutumes de l'Agenais (XIII-XVe siècles).
OURLIAC, Paul, 1962 -
Travail, mœurs et coutumes pendant les toutes premières années du bassin industriel de Decazeville (période 1827-1842) à travers quelques lettres adressées à François Cabrol, directeur des « Houillères et fonderies de l'Aveyron ».
MAZARS, Lucien, 1962 -
Les anciens coutumiers bourguignons et la dévolution successorale <i>ab intestat</i>.
MAILLET, Jean, 1962 -
Le duel judiciaire dans les coutumes méridionales.
CARBASSE, Jean-Marie, 1975 -
La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : essai de synthèse.
GILISSEN, John, 1962 -
Le projet de rédaction de la coutume d'Eu [Seine-Maritime] en 1579.
FILHOL, René, 1961 -
Une coutume forestière locale : la coutume de Gourchelles [Oise] (1202).
DUVAL, Michel, 1962 -
La mort et les coutumes funéraires à Madagascar.
DECARY, R., 1962 -
Note sur les sources manuscrites et imprimées des coutumes lorraines rédigées.
COLLOT, Claude, 1962 -
La coutume de Chaumont-en-Bassigny [Haute-Marne].
CHEVRIER, Georges, 1961 -
Les États de la Maison de Savoie vus de France au XVIIIe siècle.
GASPARINI, Éric, 2010 -
Coustumes generalles de la terre et seigneurie de Gorze [Moselle, 1624].
BELLARD, André, 1962 -
Fêtes et coutumes chrétiennes, de la liturgie au folklore [Version française de François de Tilly et Claude Cugnasse].
WEISER, F.-X., 1961 -
La tenure en parage dans les coutumes de l'Ouest (Normandie, Touraine, Maine, Anjou et Bretagne) aux XIIe et XIIIe siècles. [Thèse].
SY, Seydou, 1961 -
Le retrait lignager dans la coutume de Bordeaux.
SOUBIE, André, 1961 -
Cour d'appel de Colmar. Audience solennelle..., 16 septembre 1960. Discours... Le soufflet [gifle] dans le droit coutumier.
PFLEGER, A., 1960 -
Ecrire ou réécrire l'Histoire du Droit ? Les lois de Rollon et la Constitution primitive du Duché de Normandie dans l'oeuvre de David Houard (1725-1802).
DAVY, Gilduin, 2009 -
La coutume entre pluralisme juridique, souveraineté étatique et projections historiographiques : les dictionnaires de l'époque moderne.
BONIN, Pierre, 2009 -
Les lois de Rollon au XVIIIe siècle : remarques sur le souvenir du pouvoir normatif ducal dans l'historiographie juridique normande des Lumières.
DAVY, Gilduin, 2009 -
Prades [Pyrénées-Orientales] : son histoire, ses coutumes, hauts lieux de l'arrondissement.
VIALLET, Jean, 2007 -
Lézat [Lézat-sur-Lèze, Ariège] : sa coutume, son consulat.
LE PALENC, Ch., 2007