Coutumes - Coutumiers
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L'offre et la consignation dans le retrait lignager en droit bourguignon.
CASIMIR, Jean-Pierre, 1971 -
La responsabilité civile dans les coutumes rédigées.
PETITJEAN, Michel, 2009 -
La <i>forisfamiliatio</i> en droit normand.
YVER, Jean, 1961 -
L'égalité entre héritiers en Normandie et dans les coutumes scandinaves.
YVER, Jean, 1962 -
Le manuscrit et l'auteur des statuts dit <i>de Murbach</i>. [Haut-Rhin].
WILSDORF, Christian, 1961 -
Une coutume de mariage encore vivante à l'Île de Ré : la jonchée. [Île de Ré, Charente-Maritime].
VIGNAUX, J., 1962 -
Notes sur les anciennes coutumes de la région de La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne). [fin].
VERDIER, Marc, 1961 -
La coutume de Conteville. [Eure].
SAINT-PIERRE, Louis de, 1962 -
La doctrine de la coutume à l'École de droit d'Orléans au XIIIe siècle.
PROSDOCIMI, Luigi, 1962 -
Répertoire bibliographique des ouvrages franc-comtois imprimés antérieurs à 1790.
PERROD, abbé Maurice, 1912 -
Le caractère lignager du bail des mineurs dans les coutumes de type angevin.
YVER, Jean, 1970 -
Le coutumier bourguignon dit <i>de Montpellier</i> : un manuscrit original sur les anciennes coutumes de Bourgogne.
TRIPIER, Yves, 1988 -
Les sources du coutumier de Quinsard de 1562, première rédaction privée des coutumes vaudoises. [Pierre Quinsard, v. 1530-v. 1591 ; Pays de Vaud, Suisse].
TAPPY, Denis, 1985 -
Le rôle des États de Vaud dans la formation et la rédaction des coutumes vaudoises. [Pays de Vaud, Suisse].
TAPPY, Denis, 1983 -
La justice d'Outre-Mer et les coutumes africaines (XIXe-XXe siècles).
ROYER, Jean-Pierre, 1983 -
Le coutumier du duché d'Aoste de 1588. [Italie].
RIGAMONTI, Graziana, 1985 -
Coutume générale de Bourgogne et Coutume d'Avallon [Yonne] devant le Parlement (1323).
RICHARD, Hugues, 1988 -
Les <i>Commentaires sur la coutume de Nivernais</i> de Blaudin et le droit des fiefs au XVIIIe siècle.
RICHARD, Hugues, 1984 -
La censive nivernaise d'après la coutume de 1534.
RAMEAU, Henri, 1970 -
Sur les sûretés réelles dans l'ancien droit bourguignon, avant la coutume rédigée.
PETITJEAN, Michel, 1988 -
Un ouvrage inédit de Guy Coquille : la rédaction et le commentaire de la coutume de Réthélois. [Réthel, Ardennes].
PETITJEAN, Michel, 1987 -
Pour une histoire de la coutume de Chaumont-en-Bassigny : un commentaire manuscrit du XVIIe siècle. [Chaumont-en-Bassigny, Haute-Marne].
PETITJEAN, Michel, 1986 -
La coutume de Bourgogne. Des coutumiers officieux à la coutume officielle.
PETITJEAN, Michel, 1985 -
À propos du régime matrimonial dijonnais et de son usage au XIVe siècle. [Dijon, Côte-d'Or].
PETITJEAN, Michel, 1982 -
Réflexions sur l'origine de la coutume.
OURLIAC, Paul, 1988