Coutumes - Coutumiers
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Les usages locaux de la Côte-d'Or ; suivis de la nomenclature des communes et hameaux du département, avec l'indication de l'ancienne coutume observée dans chacun d'eux et ses mesures agraires locales.
PERRENET, Pierre, 2004 -
La transaction pénale du XIIe au XVe siècle : étude de droit savant, de législation et de coutume. [Thèse].
ECKERT, Raphaël, 2009 -
L'État et les coutumes au Cameroun des origines à la constitution révisée de 1996 : contribution à une théorie pluraliste du droit en Afrique noire postcoloniale. [Thèse].
MOUBEKE A MBOUSSI, Philémon, 2021 -
Entre droit français et coutumes malgaches : les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Thèse].
RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2010 -
Les rapports entre droit traditionnel et droit écrit moderne : le mariage chez les Eton du sud, Cameroun. [Thèse].
EDJAGA NANGA, Lazare, 1992 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
Le procureur général Ladislas de Baralle et le ministère public près le parlement de Flandre (1691-1714)
FONTAINE, Clotilde, 2019 -
Nom et monde à Madagascar [Thèse].
CHRÉTIEN-VERNICOS, Geneviève, 1995 -
La construction d'un système juridique : la confrontation de la coutume et de la loi à Mayotte. [Thèse].
AHMED, Laoura, 2015 -
La pensée politique d'Adhémar Esmein : l'historien du droit. [Thèse].
FIORENTINI, Alexandre, 2014 -
L'asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de France (fin XIIe siècle-fin du XVe siècle). [Thèse].
LAMIGES, Bruno, 2013 -
Le droit coutumier gitan : approche catalane. [Thèse].
VALLS, Ramounet, 2007 -
C'est mon droit et j'y tiens ! La coutume de Normandie.
CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2022 -
Le droit matrimonial en Côte d'Ivoire 1901-2012. Entre unification législative et résistances coutumières. [Thèse].
BARRO, Mamadou, 2017 -
Le droit coutumier kabyle pendant la colonisation française. [Thèse].
LAIDANI, Amar, 2019 -
Les coutumes et la justice indigène au Soudan français (1892-1946). [Thèse].
TRAORÉ, Abdramane, 2021 -
Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et États de Savoie. [Recueil d'articles].
BOTTIN, Michel, 2015 -
Les status de la ville de Nice au XIIIe siècle. [Alpes-Maritimes]
RAYNAUD, Edmond, 1905 -
Les usages locaux en France : genèse et actualité. Rapport au conseil de la recherche du Ministère de la Justice.
ASSIER-ANDRIEU, Louis (sous la dir. de), 1989 -
Aider le commerce et protéger les navigateurs. Règles et coutumes des consuls des nations dans les ports de Nice et Villefranche (XVIIe-XVIIIe siècles). [Alpes-Maritimes].
PENNINI, Andra, 2021 -
Us et coutumes de Bresse (Paroisse de Montpont, Saône-et-Loire).
MICHELIN, Robert, 1976 -
Une curieuse coutume du bas Moyen Âge : les « tupins » emmurés. [Bourgogne].
PERRIN, Michel, 1975 -
François Bretagne. [1608-1687].
GRENIER-VASSAC, Martine, 1975 -
Métamorphose d'une coutume : contribution à l'histoire de la pauvreté aux XVIIe et XVIIIe siècle.
CHEVIGNARD, Bernard, 1978 -
Un point flou de la Coutume de Bourgogne : le privilège successoral des Cisterciens.
PETITJEAN, Michel, 1983