Coutumes - Coutumiers
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Les bonnes mœurs et l'honneur dans la jurisprudence de la Cour de Cassation (1800-1850) : entre vieilles coutumes et ordre public.
CHARLIN, Frédéric, 2010 -
Droit et Mœurs. Implication et influence des mœurs dans la configuration du droit.
CHAMOCHO CANTUDO (sous la dir. de), Miguel Ángel, 2010 -
Volonté des contractants et norme usuelle interprétative dans l'ancien droit français.
DRAND, Céline, 2011 -
Étude sur le régime des biens entre époux dans la coutume d'Anjou (1508-1789). [Ouvrage].
LE CALONNEC, Joseph-François, 1963 -
Les origines de Labastide-Murat [en annexe : les coutumes de Labastide-Murat, XIII]. [Lot].
GESLÉ-BOUIGNOL, M., 1964 -
Coutumes de Prayssas. Traduction Française. [Lot-et-Garonne].
FONDA, Jean, 1964 -
Le droit d'aînesse avant 1789 dans la ressort de la coutume de Châteaudun. [Eure-et-Loir].
COUTUMIER, Marcel, 1964 -
<i>Corpus consuetudinum monasticarum</i>. T. I : <i>Initia consuetudinis benedictinæ : consuetudines, sæculi octavi et noni</i>.
HALLINGER (sous la dir. de), K., 1963 -
Les Grands jours d'Auvergne et la Coutume. [1665].
BERNARD, Philippe, 1967 -
Le coutumier des chanoines réguliers d'Aureil en Limousin au XIIIe siècle. [Haute-Vienne].
BECQUET, Jean, 1964 -
La succession testamentaire dans la coutume de Toulouse.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1950 -
Coutumes de Toulouse. [Haute-Garonne].
TARDIF, A., 1884 -
De l'exclusion coutumière des filles dotées à la renonciation à succession future dans les coutumes de Toulouse et de Bordeaux.
MAILLET, Jean, 1952 -
Système de la coutume, structures familiales et coutume d'héritage en France au XVIe siècle.
LE ROY-LADURIE, Emmanuel, 1972 -
Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien régime.
GAY, Jean, 2007 -
Observations sur quelques coutumes et usages de Provence recueillis par Jean de Bomy.
DUBREUIL, J., 1815 -
Exposé de la législation coutumière de l'Artois.
LECESNE, Edmond, 1969 -
Notice sur un manuscrit du grand coutumier de France conservé à la bibliothèque du Vatican.
Rozière, Eugène de, 1864 -
De la condition des enfants nés hors mariage dans l'Antiquité et au Moyen Age en Europe [Deuxième article].
MORILLOT, Léon, 1866 -
Etudes sur le droit de l'Anjou au Moyen Âge.
ESPINAY, G. d', 1862 -
De la preuve de la lésion dans les actes faits par des mineurs.
VILLEQUEZ,, 1861 -
Essai historique et critique sur l'âge de la majorité.
AMIABLE, Louis, 1861 -
De l'institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon [Première partie].
ANOUILH,, 1860 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859