Coutumes - Coutumiers
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Les coutumes maritimes pénales des <i>Rôles</i> d'Oléron.
GUYON, Gérard, 2012 -
La coutume et la romanisation du droit pénal.
GUYON, Gérard, 2012 -
L'étranger dans les anciennes coutumes médiévales.
GUYON, Gérard, 2012 -
Les textes des anciennes coutumes et leur rédaction. [Bordeaux, Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
Les forêts du Nivernais, particulièrement du XVe à la fin du XVIIIe siècle.
CORNU, Paul, 1981 -
Le droit bordelais dans tous ses états. Les anciennes coutumes; les juristes et la justice, les institutions de l'Église locale.
GUYON, Gérard, 2012 -
Les abus coutumiers [pacage, impôts, usure] en Nivernais à la fin de l'Empire.
THUILLIER, Guy, 1966 -
Entre la loi impériale et les usages de l'Ancien Régime.
RICHARD, Jean, 1966 -
La révision des coutumes d'Orléans au XVIe siècle. [Loiret].
O'MAHONY, Yves, 1961 -
Traditions, coutumes, légendes et contes des Ardennes. [2e édition].
MEYRAC, Albert, 1966 -
La coutume face à son destin. Réflexions sur la coutume judiciaire en Nouvelle-Calédonie et la résilience des ordres juridiques infra-étatiques
LAFARGUE, Régis, 2010 -
Entre droit français et coutumes malgaches : Les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Ouvrage].
RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2011 -
La succession de frère à frère au XVIIe siècle dans l'enclave poitevine.
LOURADOUR, André, 1966 -
Le droit des époux dans la coutume du Loudunois (1518-1789). [Loudun, Vienne].
JUBERT, Gérard, 1966 -
Note sur l'<i>Inquisitio de theloneis Raffelstettensis</i>
GANSHOF, François-Louis, 1966 -
La coutume de la bastide d'Auterive en Gimois (1276). [Gers].
FILHOL, René, 1966 -
Un coutumier de Fleury du début du XIe siècle. [Abbaye de Fleury, Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret)].
DVRIL, A., 1966 -
La vie du droit. Coutumes et droit écrit. [Recueil d'articles];
HILAIRE, Jean, 1994 -
La constitution coutumière : modèle ou contre-modèle ? (du XVIIIe à la Restauration).
CARBASSE, Jean-Marie, 1989 -
Bibliographie des coutumes méridionales (XIIe-XVe siècles). Catalogue des textes édités.
CARBASSE, Jean-Marie, 1979 -
<i>Libertas hominum Montispessulani</i>. Rédaction et diffusion des coutumes de Montpellier. [Hérault].
GOURON, André, 1978 -
Les coutumes de l'Agenais. I : Les coutumes du groupe de Marmande. Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvetat-du-Drop. [Lot-et-Garonne].
OURLIAC (édité par), Paul, 1976 -
Une succession disputée. Seigneur et paysans en Bresse : l'échute de meix Badel à Montpont au XVIe siècle. [Montpont-en-Bresse, Saône-et-Loire].
PONSOT, Pierre, 2011 -
Entre fait social et règle de conduite : la coutume selon Frédéric Le Play et ses disciples.
DELBREL, Yann, 2007 -
Pierre-Jules Minier, un promoteur méconnue de l'histoire du droit en France au milieu du XIXe siècle.
SLIMANI, Ahmed, 2007