Coutumes - Coutumiers
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Le commerce maritime du sel à Noirmoutier au XVe siècle : analyse d'un carnet de coutumes et de dîmes de 1429. [Vendée].
BOUHIER, Claude, 1968 -
Deux documents économiques médiévaux : le rôle des aides du diocèse de Coutances de 1377 : les coutumes d'étalage de Percy. [Manche].
BEAUREPAIRE, François de, 1968 -
Le privilège de double lien dans les coutumes rédigées.
BAZELAIRE, Arnould de, 1968 -
Défense et illustration de la coutume au temps de l'Éxégèse. (Les débuts de l'École française du droit historique)
POUMARÈDE, Jacques, 1986 -
Les coutumes du Brassenx. [Landes].
MARQUETTE, Jean-Bernard, 1979 -
La coutume de Saint-Severs (1380-1480) : édition et commentaire des textes gascons et latin. [Landes].
MARÉCHAL, Michel, 2013 -
La protection possessoire dans les coutumes du sud-ouest de la Franc au Moyen Âge.
POUMARÈDE, Jacques, 1976 -
Droit commun <i>versus</i> coutume de Toulouse (XIIIe-XVIIIe siècle).
POUMARÈDE, Jacques, 1995 -
De la fin des coutumes à la survie des usages locaux, le Code civil face aux particularismes.
POUMARÈDE, Jacques, 2004 -
En Sologne, mœurs et coutumes.
SEIGNOLE, Claude, 1967 -
La répression pénale en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne Coutume de Bretagne.
LE GAC, Élisabeth, 1969 -
La rédaction des coutumes et des usages locaux à caractère agricole, survivance du passé dans le monde d'aujourd'hui (loi du 3 janvier 1924, article 24, région du Centre). [Thèse].
CULANT-FAYOLET, Jean-Christian de, 1966 -
La coutume d'Andorre. [2e édition].
BRUTAILS, Jean-Auguste, 1965 -
Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
La coutume au temps des Lumières.
THIREAU, Jean-Louis, 2012 -
Les appels au Parlement à travers Beaumanoir.
TIMBAL, Pierre-Clément, 1983 -
Le Très Ancien Coutumier de Normandie. <i>Summa de legibus Normannie</i>
TARDIF, Ernest-Joseph (édité par), 1881 -
Coutumes des pays et comté de Flandre. quartier de Bruges. Coutumes des petites villes et seigneiries enclavées. Volume 1, Ardenbourg, Biervliet, Blankenberghe. [Belgique].
GILLIODTS-VAN SEVEREN, L., 1890 -
Un <i>ius corrigendi</i> marital existait-il au Moyen Âge ?
OTIS-COUR, Leah, 2012 -
La date et le rédacteur des coutumes de Saint-Gilles. [Gard].
GOURON, André, 1976 -
Le régime matrimonial dans la coutume de Bordeaux. [Gironde].
VILLA, M., 1947 -
Essai sur l'origine de la coutume de Bordeaux. [Gironde].
SAIGNAT, L., 1861 -
Cautions et otages dans les fors de Béarn.
OURLIAC, Paul, 1985 -
Accusation et inquisition en pays de coutume au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles).
LAINGUI, André, 1992 -
À propos de l'ancienne coutume et de la nouvelle coutume de Bordeaux : bilan et perspectives. [Gironde].
JAUBERT, Pierre, 1976