Coutumes - Coutumiers
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Coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Morbihan.
BOUCHÉ, Yves, 1947 -
Étude sur le droit de retrait d'après la coutume de Bretagne.
DOUROUX, M., 1914 -
La très ancienne coutume de Bretagne, avec les Assises, Constitutions de Parlement et Ordonnances ducales.
PLANIOL, Marcel, 1984 -
La coutume dans la doctrine romaniste du Moyen Âge.
MAYALI, Laurent, 1990 -
Études d'histoire du droit médiéval. [Recueil d'articles].
OURLIAC, Paul, 1979 -
L'esprit du droit méridional.
OURLIAC, Paul, 1976 -
La territorialité des coutumes au Moyen Âge.
THIREAU, Jean-Louis, 2006 -
« Une terre et des hommes ». Montesquieu, seigneurie de Comminges. Les Noé des temps anciens aux temps modernes (1100-1729). [Coutumes de Montesquieu]. [Montesquieu-Volvestre (Haute-Garonne)].
LAHILLE, Jean, 1969 -
Dictionnaire des symboles, mythes, rêves, coutumes.
CHEVALIER (sous la dir. de), Jean, 1969 -
Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain. Des différentes formes de la propriété.
RISTON, Victor, 1887 -
Le droit de la succession <i>ab intestat</i> dans le ressort de la coutume de Bordeaux à la fin de l'Ancien Régime, d'après les commentateurs de la coutume et les arrêtistes du Parlement de Bordeaux. [Gironde].
COULON de LABROUSSE, Bruno de, 1969 -
Nouvelle-Calédonie : la justice à l'épreuve de l'histoire.
Anonyme,, 2003 -
Les retraits de frareuseté et d'esclèche dans l'ancienne coutume de la ville de Lille. [Nord] [XVIe siècle].
CLAEYS, Charles-Emmanuel, 1969 -
La « petite » justice au temps des colonies : un autre regard sur la proximité.
DURAND, Bernard, 2010 -
Un procès coutumier sans administrateur.
DIOP, Amadou Abdoulaye, 2010 -
Vieilles coutumes de la Basse-Marche (suite).
BARITAUD, G., 1968 -
Coutumier du Dahomey.
MÉDÉNOUVO, Firmin, 2004 -
Les coutumiers du XIIIe siècle ont-ils connu la coutume ?
JACOB, R., 2001 -
Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Âge : le viage en Poitou. [Ouvrage].
GUÉRAUD, Luc, 2008 -
Le fond archivistique inédit de Pierre Hévin, jurisconsulte Breton du XVIIe siècle.
LAURENT, Océane, 2013 -
<i>Nam contra legem non scribunt</i>. Scribes et notaires face à la norme dans la Toscane du haut Moyen Âge (VIIe-XIe siècles)
OULION, Rémi, 2012 -
La coutume dans tous ses états.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2013 -
Lois, Justice, Coutume, Amérique et Europe latines (XVIe-XIXe siècles).
GARAVAGLIA, Juan Carlos, 2005 -
Heurs et malheurs d'un privilège des juridictions normandes ordinaires aux XVIIe et XVIIIe siècles : la connaissance des instances de saisie immobilière.
DANDINE, Elisabeth, 2013 -
Une sentence du Conseil résident de Savoie au sujet de la succession de Cossonay (1409). [Canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1998