Coutumes - Coutumiers
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Lois, Justice, Coutume, Amérique et Europe latines (XVIe-XIXe siècles).
GARAVAGLIA, Juan Carlos, 2005 -
Heurs et malheurs d'un privilège des juridictions normandes ordinaires aux XVIIe et XVIIIe siècles : la connaissance des instances de saisie immobilière.
DANDINE, Elisabeth, 2013 -
Une sentence du Conseil résident de Savoie au sujet de la succession de Cossonay (1409). [Canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Un faux particularisme de la coutume de Nivernais : le droit de blairie.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1984 -
L'ancienne coutume de Nivernais.
BOUCOMONT, Antoine, 1897 -
Des mainmortes personnelles et réelles en Nivernais.
BOUCOMONT, Antoine, 1895 -
La coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier.
CAILLOT, Joseph, 1887 -
Les coutumes poitevine et angoumoise de la donation par provision de corps.
GARAUD, Marcel, 2013 -
Note sur le délai d'exercice de l'action en retrait lignager dans le coutumier rémois. [Reims (Marne)].
CAILLETAUX, L., 1951 -
L'influence du droit écrit dans un pays de coutume : l'exemple du duché de Bourgogne.
TRIPIER, Yves, 1989 -
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
RODDI, Giuseppe, 1997 -
Entre science juridique et dirigisme : le glas médiéval de la coutume.
KRYNEN, Jacques, 2000 -
« <i>Voluntas domini regis in regno facit jus</i> ». Le roi de France et la coutume.
KRYNEN, Jacques, 1998 -
Coutumes et législation en Flandre aux XIe et XIIe siècles.
VAN CAENEGEM, R.-C., 1968 -
Un cinquième manuscrit des anciens fors de Béarn.
PINZUTI, Noël, 1967 -
Jacques d'Ableiges.
PETOT, Pierre, 1968 -
Quelques aspects de la condition de la femme dans les fors pyrénéens.
MORÈRE, Maurice, 1967 -
Le principe d'égalité entre héritiers dans les successions roturières en Anjou et dans le Maine.
MARTIN, Xavier, 1972 -
Transactions sur les coutumes de Vaillac [commune de Labastide-Murat, Lot].
LARTIGAUT, Jean, 1967 -
Les villes bateïces ou bateïches : commentaire des §§ 171 et 647 des Coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir.
CAROLUS-BARRÉ, Louis, 1966 -
Le commerce maritime du sel à Noirmoutier au XVe siècle : analyse d'un carnet de coutumes et de dîmes de 1429. [Vendée].
BOUHIER, Claude, 1968 -
Deux documents économiques médiévaux : le rôle des aides du diocèse de Coutances de 1377 : les coutumes d'étalage de Percy. [Manche].
BEAUREPAIRE, François de, 1968 -
Le privilège de double lien dans les coutumes rédigées.
BAZELAIRE, Arnould de, 1968 -
Défense et illustration de la coutume au temps de l'Éxégèse. (Les débuts de l'École française du droit historique)
POUMARÈDE, Jacques, 1986 -
Les coutumes du Brassenx. [Landes].
MARQUETTE, Jean-Bernard, 1979