Coutumes - Coutumiers
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La rédaction des coutumes de Narbonne. [Aude].
TARDE, Hélène de, 1973 -
L'interprétation des "<i>Institutes</i>" de Justinien, avec la conférence de chaque paragraphe aux ordonnances royaux, arrêtz de parlement et coustumes générales de la France.
PASQUIER, Étienne, 1970 -
Franquevielle en Nébouzan, une bastide ignorée ? Seigneurie et coutume du lieu (XVIe-XVIIIe siècle). [Haute-Garonne].
MOLIS, Robert, 1973 -
Le territoire de l'historien. Tome I.
LE ROY LADURIE, Emmanuel, 1977 -
Les coutumes de l'église de Saint-Martin de Capnié [Saint-Paul-Flaugnac (Lot), XVe siècle].
LARTIGAUT, Jean, 1973 -
<i>Verba ligant homines</i> dans les coutumes malgaches.
VIDAL, Henri, 1970 -
La fin de coutumes dans la Nièvre aux XIXe et XXe siècles. [Rédaction des usages locaux]
BALLERET, Jean-Louis, 2010 -
Regards sur les coutumes du pays et duché de Bourbonnais.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2015 -
Le droit canonique dans la coutume de Beaumanoir.
HUBRECHT, Georges, 1973 -
La rédaction des normes juridiques, source de la métamorphose du droit ? Quelques pistes pour une réflexion contemporaine.
GAURIER, Dominique, 2001 -
La rédaction des normes juridiques, source de métamorphose pour le droit ?
GAURIER, Dominique, 2003 -
Étude du commentaire de la coutume de Bourgogne par F. Bretagne.
GRENIER-VASSAC, M., 1973 -
Éloge de Pothier (1699-1772) prononcé au Palais de Justice d'Orléans, le 16 décembre 1972.
FONTETTE, François de, 1973 -
L'institution en cinq sols dans la coutume de Toulouse.
ROUSSIER, J., 1970 -
Les éditions imprimées des coutumes de Bayonne du XVIe au XVIIIe siècle. [Pyrénées-Atlantiques].
DESGRAVES, Louis, 1973 -
Coutumes de Beauvaisis. [réédition]. Commentaire historique et juridique par Georges Hubrecht.
BEAUMANOIR, Philippe de, 1974 -
Quelques documents concernant Saint-Germain l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe siècle.
BOUSSARD, Jacques, 1971 -
La procédure criminelle en Bretagne au XIVe siècle d'après la Très ancienne coutume de Bretagne.
PLESSIX, Christiane, 1969 -
Dictionnaire des institutions, mœurs et coutumes du Rouergue.
AFFRE, Henri, 1975 -
Le droit du XIIIe siècle dans les coutumes de Touraine, d'Anjou et d'Orléanais.
VIOLLET, Paul, 1881 -
Les coutumes de Lorris et leur propagation aux XIIe et XIIIe siècles. [Loiret].
PROU, Maurice, 1884 -
Études sur les coutumes avec une carte de la France coutumière.
KLIMRATH, Henri, 1837 -
Essai sur la distinction théorique des bien meubles et biens immeubles d'après le Coutumier du Poitou de 1417.
HAMEL, Henri du, 1913 -
Le droit de colombier en Normandie sous l'Ancien Régime.
MUSSET, Jacqueline, 1982 -
Le droit de colombier sous la Coutume de Normandie.
CAUVET, Jules, 1859