Coutumes - Coutumiers
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Étude du commentaire de la coutume de Bourgogne par François Bretagne.
GRENIER-VASSAS, Martine, 1975 -
Moeurs et coutumes des habitants du Queyras au XIXe siècle. [Hautes-Alpes].
GONDRET, Jacques, 1974 -
L'influence des droits savants (romain et canonique) sur les textes de droit coutumier en Occident avant le XVIe siècle.
GAUDEMET, Jean, 1979 -
Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.
CHEVALIER, Françoise, 1977 -
Les infractions contre les personnes dans les statuts criminels de la Corse en 1571.
BERNARDINI, Roger, 1977 -
Le coutumier du Neubourg. [Eure].
SUAU, Bernadette, 1974 -
Le mariage en Alsace : quelques coutumes passées et présentes.
SARG, Freddy, 1975 -
Les coutumes de Perpignan, suivies des usages sur la dîme, des plus anciens privilèges de la ville et de documents complémentaires. [Pyrénées-Orientales].
MASSOT-REYNIER, Joseph, 1976 -
Costumes et coutumes d'Alsace.
LAUGEL, Anselme, 1975 -
Les servitudes réelles dans la coutume d'Orléans (XVIe-XVIIIe siècle) : étude du texte des coutumes du XVIe siècle et de leurs commentateurs. [2 volumes].
JOUKOVSKY, Alexandre, 1975 -
La minorité de Robert VI de Wavrin : questions de bail, garde et douaire dans la coutume d'Artois au XIVe siècle, d'après la jurisprudence du Parlement.
JACOB, Robert, 1978 -
Une coutume de lisière : la famille à Aire-sur-la-Lys. [Pas-de-Calais].
IMBERT, Jean, 1976 -
Si la loi était une coutume qui a réussi ?
JEANCLOS, Yves, 2015 -
La pratique des contrats de mariage chez les notaires au Châtelet de Paris, de 1578 à 1583 : commentaire et publications sous forme de fiches synoptiques d'environ 500 documents originaux. [Thèse].
FAGES, Claudine, 1973 -
Les testaments coutumiers au XVe siècle.
ENGELMANN, Jean, 1976 -
La grande coutume de Bayonne (XVe-XVIIIIe siècle). [Pyrénées-Atlantiques].
DARRÉ, Jean-H., 1976 -
Dictionnaire des coutumes, croyances et langages du pays de Châteaubriant. [Loire-Atlantique].
CHAPRON, Joseph, 1976 -
Actualité de la clameur de haro dans le droit de l'île de Guernesey (coutume normande, du Moyen Âge au XVIIIe siècle).
BESNIER, Robert, 1976 -
La vie de l'abbaye de Fleury-Saint-Benoît au XIIIe siècle d'après le coutumier conservé à la bibliothèque municipale d'Orléans.[Loiret].
DAVRIL, Dom Anselme O.S.B., 1974 -
Charte de coutume de Champeix contenant celles de Solignat et de Vodable. [Puy-de-Dôme].
CAPELLE, Pierre-J., 1972 -
La rédaction des coutumes de Narbonne. [Aude].
TARDE, Hélène de, 1973 -
L'interprétation des "<i>Institutes</i>" de Justinien, avec la conférence de chaque paragraphe aux ordonnances royaux, arrêtz de parlement et coustumes générales de la France.
PASQUIER, Étienne, 1970 -
Franquevielle en Nébouzan, une bastide ignorée ? Seigneurie et coutume du lieu (XVIe-XVIIIe siècle). [Haute-Garonne].
MOLIS, Robert, 1973 -
Le territoire de l'historien. Tome I.
LE ROY LADURIE, Emmanuel, 1977 -
Les coutumes de l'église de Saint-Martin de Capnié [Saint-Paul-Flaugnac (Lot), XVe siècle].
LARTIGAUT, Jean, 1973