Coutumes - Coutumiers
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<i>Princeps legibus solutus est</i> (Dig. I, 3, 31) et <i>Quod principi placuit legis habet vigorem</i> (Dig. I, 4, 1 et Inst, I, 2, 6) à travers trois coutumiers du XIIIe siècle.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1987 -
La pénétration du vocabulaire édictal romain dans les coutumiers du nord de la France aux XIIIe et XIVe siècles.
RIGAUDIÈRE, Albert, 1997 -
Aide aux quatre cas, coutume, droit féodal et droit écrit : Robert de Balsac et ses hommes de Saint-Chamant (1487-1489). [Cantal].
RIGAUDIÈRE, Albert, 2000 -
Un texte coutumier inédit. La coutume du comté de Clermont-en-Beauvaisis de 1496. [Oise].
TESTAUD, G., 1903 -
Coutumier d'Artois publié d'après les manuscrits 5248 et 5249, fonds français, de la Bibliothèque nationale..
TARDIF, A., 1883 -
Coutumes et institutions de l’Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle, Partie I, Coutumes et styles. [4 volumes].
BEAUTEMPS-BEAUPRÉ, Ch.-L., 1877 -
Une histoire juridique de l’Occident (IIIe-IXe siècle). Le droit et la coutume
KERNEIS, Soazick, 2018 -
La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire (s) ?
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2017 -
Les décisionnaires et les silences de la coutume
BART, Jean, 2017 -
Pothier, la coutume (d'Orléans) et le droit coutumier.
DEROUSSIN, David, 2017 -
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle.
MENGÈS-LE PAPE, Christine, 2017 -
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des XVIIe et XVIIIe siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Juline (1704-1789).
AGRESTI, Jean-Philippe, 2017 -
L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730). [Aurillac (Cantal)].
FOURNIEL, Béatrice, 2017 -
Les décisionnaires et l'"<i>esprit de la coutume</i>".
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2017 -
Du droit et des coutumes dans les <i>Arrests et Plaidoyez</i> de Claude Expilly (1561-1636).
CAZALS, Géraldine, 2017 -
Statut et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France.
LEROY, Nicolas, 2017 -
Les coutumes de Toulouse au XIIIe siècle : une écriture sous influence.
GARNIER, Florent, 2017 -
Les "<i>Paix d'Aurillac</i>" : un pacte sur la coutume rédigée à trois mains (1277-1347). [Cantal].
RIGAUDIÈRE, Albert, 2017 -
Dix ans de travaux français d'histoire du droit intéressant la coutume. Bref commentaire en quatre points.
KRYNEN, Jacques, 2017 -
Sur la naissance de la coutume en Anjou au XIe siècle.
GUILLOT, Olivier, 1999 -
Almanach de la mémoire et des coutumes de Bretagne.
TIEVANT, Claire, 1981 -
L'espace coutumier d'Agen au Moyen Âge. [Lot-et-Garonne].
CLEMENS, Jacques, 1982 -
En Haute-Bretagne. Coutumes et traditions d'Ille-et-Vilaine, des Côtes-du-Nord galièses et de Morbihan gallo, au XIXe siècle. [Réimpression].
BUFFET, Henri-François, 1982 -
Coutume et rapports sociaux. Étude anthropologique des communautés paysannes [des Pyrénées catalanes].
ASSIER-ANDRIEU, Louis, 1981 -
Us et coutumes d'Ardiège en Nébouzan. [Haute-Garonne].
MOLIS, Robert, 1979