Révolution française (1789-1799)
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Chézy-sur-Marne chef-lieu de canton et justice de paix (1790-1802). [Aisne].
CORLIEU, docteur Auguste, 1904 -
La Révolution dans le département des Côtes-du-Nord. Études et documents. [Côtes-d'Armor].
DUBREUIL, Léon, 1909 -
Le district de Sillé-le-Guillaume : de l'adhésion révolutionnaire à la chouannerie (1789-1799). [Sarthe].
FREULON, Loïc, 1998 -
Troubles et maintien de l'ordre en Côte-d'Or de la Révolution à 1814.
COPIER, Sylvain, 2000 -
The criminal court of the Côte-d'Or, 1792-1811. [Thèse].
ALLEN, Robert, 1991 -
Un vol à Pégon en 1791. [Bouillé-Courdault (Vendée)].
BIRAUD, Alain, 1994 -
Une affaire sous la Révolution, an II. Une "querelle après boire" [à Coudray, Charente-Maritime] qui se termine mal. Tribunal criminel de Xantes (Saintes).
PROVOST, Denis, 2001 -
Querelles et justice à Coubron sous la Révolution. [Seine-Saint-Denis].
DEJOUY, André, 1971 -
Contribution à l'étude des marques postales de la Corse, marques postales et marques administratives des prisons révolutionnaires.
RIVIÈRE, docteur René, 1962 -
Le 30 juin 1792, la guillotine fonctionne à Dieppe. [Seine-Maritime].
Anonyme, 1986 -
Antoine-Gabriel Devercy, un homme de loi pendant la Révolution.
LIBERMANN, Paule, 1989 -
La réforme judiciaire de 1789 à 1794, d'après Camille Desmoulins et la législation.
GODART, Félix, 1897 -
Mémoires de Étienne-Louis-Hector Dejoly, dernier Garde des Sceaux de Louis XVI.
GODECHOT, Jacques, 1946 -
Danton ministre de la Justice
AULARD, François-Alexandre, 1893 -
Le tribunal des Côtes-du-Nord et l'emprunt patriotique de l'an VI. [Côtes-d'Armor].
DURAND, René, 1927 -
Prisons et détenus : la maison de force de Dourdan. [Essonne].
CECCALDI-BORROMEI, Sylvie, 1990 -
Crimes et délits à Douai durant la Révolution française au travers des archives du tribunal de district (1791-1792). [Nord].
LEGRAND, Maximilien, 2007 -
La carrière mouvementée du commissaire Dossonville.
TULARD, Hélène, 1958 -
Un magistrat révolutionnaire : Claude Emmanuel Dobsen, l'homme du 31 mai.
DRESSLER, J., 1956 -
Un magistrat révolutionnaire : Claude Emmanuel Dobsen
LAURENT, Gustave, 1938 -
La justice sous la Révolution dans le pays de Dinan. [Côtes d'Armor].
TAILLEFER, Joseph, 1989 -
Histoire de Déols et de Châteauroux. [Indre].
FAUCONNEAU-DUFRESNE, Victor-Alban, 1873 -
Le représentant du peuple André Dumont et l'accusateur public Duval. [Saint-Valéry-sur-Somme (Somme)].
FOUCART, Jacques, 1992 -
Il y a deux siècles naissait Duport-Dutertre, premier ministre français de la Justice.
THIÉBAUT, M., 1954 -
Essai sur l'histoire du parti feuillant : Adrien Duport. Correspondance inédite de Barnave en 1792. [Thèse].
MICHON, Georges, 1924