Révolution française (1789-1799)
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Formation du département du Cher, sa division en districts et en cantons ; projet de création d'une cour souveraine à Bourges, lettres de M. Sallé de Chou, membre de l'Assemblée nationale, et de M. Dumont de la Charnaye (1789-1790).
MATER, Daniel, 1899 -
Simon-Joseph Coren-Fustier (1747-1823), [Les Vans (Ardèche].
SCHNETZLER, Jacques, 2000 -
Un juge de paix sans-culotte : Pierre-Nicolas de Bel-Air et les bleus de Ballée (1771-1805). [Val-du-Maine (Mayenne)].
VOISIN, Pierre, 1932 -
Louis-Gabriel Bourasset, accusateur public d'Auxerre et sa famille; [Yonne].
JALABERT, Dominique-Jacques, 1987 -
Quand la guillotine trônait sur les places publiques. [Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais)]
VERLEY, André, 1984 -
Prisons et prisonniers dans le département des Bouches-du-Rhône sous le Directoire (an IV-an VII).
BUTLER, Olivier, 1997 -
Antoine-Gaspard et André-Jean Boucher d'Argis, père et fils, juristes éclairés devant la Révolution
WOLODKIEWICZ, Witold, 1988 -
Les faux assignats à Limoges. Le procès des Bordier. [Haute-Vienne].
HUGON, Henri, 1940 -
Un district de Gironde pendant la Révolution, l'exemple de Cadillac (1789-1795). [Thèse].
BOIT, Martine, 2001 -
Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.
HÉRISSAY, Jacques, 1907 -
Le juge de paix Buob.
BIRÉ, Edmond, 1889 -
Les démêlés judiciaires du libraire Broulhiet en 1790.
HERMET, André, 1995 -
Brouage pendant la Révolution. Brouage prison. [Marennes-Hiers-Brouage (Charente-Maritime)].
VINCENT, docteur, 1913 -
La justice à Brioude : la justice élue. [Haute-Loire].
CHANY, René, 1989 -
<i>Le tribunal criminel du département de Calvados sous l'Assemblée législative et la Convention</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 16 octobre 1902.
MAZIÈRE, Alfred, 1902 -
La fin de l'Ancien Régime et les débuts de la Révolution dans la généralité de Caen (1787-1790). [Calvados].
MOURLOT, Félix, 1913 -
Procédure extraite du dossier de l'emprunt forcé de l'an IV. [Barbezieux-Saint-Hilaire (Charente)].
BARTH, Étienne, 1936 -
Délit d'initié sous la Révolution française. [La vente des biens nationaux en Charente].
AUDOUIN, André, 2001 -
Autour du cent-cinquantième anniversaire de la Révolution Française en Seine-Inférieure. [Seine-Maritime].
HALFON, Fabrice, 1996 -
Chaillou, juge de paix d'Angers sous la Terreur (1743-1820). [Maine-et-Loire].
Anonyme, 1932 -
Tribunal de commerce de Carcassonne. [Aude].
LACASSAGNE, J., 1964 -
Le tribunal criminel du Cantal de 1792 à l'an IV.
MOISSINAC, Géraldine, 1998 -
Le registre d'écrou de la prison des Anglaises. [à Cambrai (Nord), sous la Révolution].
DAILLIEZ, Docteur G., 1931 -
L'organisation judiciaire à Cambrai sous la Révolution. [Nord].
TAISNE, Jean-Marie, 1989 -
Les expressions des mécontentements ruraux dans les districts de Châtellerault et de Loudun à l'époque de la Révolution Française (1787-1799). [Vienne].
PRADIGNAC, Nicolas, 2007