Révolution française (1789-1799)
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Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Familles en révolution : 1775-1825 : recherches sur les comportements familiaux des populations rurales d'Ile-de-France : de l'Ancien Régime à la Restauration. [Thèse].
DAUMAS, Philippe, 2002 -
Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV).
DANDINE, Élisabeth, 1999 -
L'élection des juges en 1790.
D'HÉNIN, Loïc, 2008 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Levées d'hommes et esprit public en Seine-et-Marne de la Révolution à la fin de l'Empire (1791-1815). [Thèse].
CRÉPIN SALIGET, Annie, 1990 -
Les thermidoriens et la reconstruction juridique
CREPIN, Marie-Yvonne, 1997 -
Le premier jury criminel de la Corse (1792).
COSTA, A., 1930 -
La sainte guillotine.
ESSERTEL, Yannick, 1990 -
Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,
2001 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].
COQUARD, Claude, 1999 -
Le divorce en Charente de 1792 à 1816.
COTTET, Xavier, 1999 -
Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].
CONGAR, Pierre, 1980 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française.
COMAILLE, Jacques, 1989 -
Les divorces à Compiègne de l'an II à l'an XIV. [Oise].
COLPIN, Denis, 1983 -
Les avocats et l'idéologie révolutionnaire dans la seconde partie du XVIIIe siècle.
COCATRE, André, 1953 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1981 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
Le législateur révolutionnaire et la prison
CHOFFÉE, Sigrid, 2001 -
Le divorce à Angers (de la Révolution au début de la Restauration, 1789-1816).
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).
CHAPON, David, 1998 -
Un grand pénaliste révolutionnaire : le docteur Guillotin
CHAMPAUD, Claude, 1955