Révolution française (1789-1799)
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Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.
DURAND, Anne-Marie, 1974 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.
DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1998 -
Des peines arbitrées aux peines codifiées.
DRUGEON, Laurent, 2003 -
Merlin de Douai et le premier ministère de la Police générale,
DRUESNE, Jean, 1960 -
Les origines du contentieux administratif.
DRAGO, Roland, 1993 -
Recherches sur le destin des avocats dans la tourmente révolutionnaire.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997 -
Marins et magistrats provençaux émigrés à Nice pendant la Révolution. [Alpes-Maritimes].
DOUBLET, Georges, 1924 -
Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry. [Brion (Cher), 28 floral an IV, 17 mai 1796].
DONNY, Jean-François, 2010 -
Le divorce dans l'Oise pendant la Révolution et l'Empire.
DONARD, Catherine, 1988 -
Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), [Calvados].
DOMBIS, Chef d'escadron, 1978 -
L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].
GUILLEUX, Joseph, 2002 -
Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice.
Ouvrage collectif, 1989 -
Les commissaires de police parisiens, de la chute de la monarchie à la Restauration.
DENIS, Vincent, 2008 -
Le commissaire de police à Paris sous le Directoire : l'exemple de la division de la Butte-des-Moulins en l'an V.
DENIS, Vincent, 2005 -
Les gardes champêtres du Nord de 1791 à 1815.
DEPAEPE, Cédric, 2003 -
De l'art du maintien de l'ordre chez Sieyès, 1791.
DENIS, Vincent, 2006 -
La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].
DEMARS-SION, Véronique, 1993 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]
GONDAL, Urbain, 1975 -
Histoire des polices de la Révolution à l'Empire. Modernités et représentations.
DELORME, Fabrice, 1998 -
La déclaration de 1789 et le droit pénal.
DELMAY-MARTY, Mireille, 1990 -
L'action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle, leur part dans la préparation de la Révolution française.
DELBEKE, Francis, 1927 -
Le traitement du contentieux administratif sous la Révolution. De la loi de septembre 1790 à l'an VIII.
DELAIGUE, Philippe, 2004