Révolution française (1789-1799)
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Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].
CONGAR, Pierre, 1980 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française.
COMAILLE, Jacques, 1989 -
Les divorces à Compiègne de l'an II à l'an XIV. [Oise].
COLPIN, Denis, 1983 -
Les avocats et l'idéologie révolutionnaire dans la seconde partie du XVIIIe siècle.
COCATRE, André, 1953 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1981 -
Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793.
CLÈRE, Jen-Jacques, 1997 -
Le législateur révolutionnaire et la prison
CHOFFÉE, Sigrid, 2001 -
Le divorce à Angers (de la Révolution au début de la Restauration, 1789-1816).
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux. [Révolution française].
DERASSE, Nicolas, 2007 -
Les troubles en France après la loi Jourdan à partir du Moniteur (fin 1798-printemps 1800).
CHAPON, David, 1998 -
Un grand pénaliste révolutionnaire : le docteur Guillotin
CHAMPAUD, Claude, 1955 -
Un procès en matière de droits féodaux sous le Directoire.
CHAIZE, Léon, 1952 -
Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur.
DELINAUGES, Émilie, 2008 -
La Constituante et la mendicité.
CHABERT, Laure, 2003 -
Un maintien de l'ordre historique. Les 12, 13 et 14 juillet 1789.
CARROT, Georges, 1980 -
Révolution et maintien de l'ordre 1789-1799.
CARROT, Georges, 1995 -
La police et la Révolution
CARROT, Georges, 2005 -
La fourniture des guillotines aux départements (mai-juin 1792).
CARON, Pierre, 1933 -
Les exécuteurs des hautes œuvres à Metz. [Sous la Révolution française, Moselle]
CALBAT, Jean-Louis, 1984 -
La loi du 3 septembre 1792 sur l'élargissement des galériens : philanthropie ou légalisme révolutionnaire ?
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1985 -
Les journées révolutionnaires : la révolte de la garnison de Nancy en 1790. [Meurthe-et-Moselle].
BERLET, Charles, 1944 -
La langue judiciaire dans la tourmente révolutionnaire
BRUNOT, Ferdinand, 1935 -
Le tribunal correctionnel de Bruxelles sous le Directoire. [Belgique].
BERGER, Emmanuel, 2002 -
Les troubles en France vus à travers les Archives parlementaires (5 mai 1789-10 août 1792).
BRAULT, Franck, 1992