Révolution française (1789-1799)
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Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice.
Ouvrage collectif, 1989 -
Les commissaires de police parisiens, de la chute de la monarchie à la Restauration.
DENIS, Vincent, 2008 -
Le commissaire de police à Paris sous le Directoire : l'exemple de la division de la Butte-des-Moulins en l'an V.
DENIS, Vincent, 2005 -
Les gardes champêtres du Nord de 1791 à 1815.
DEPAEPE, Cédric, 2003 -
De l'art du maintien de l'ordre chez Sieyès, 1791.
DENIS, Vincent, 2006 -
La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois. [Lille (Nord)].
DEMARS-SION, Véronique, 1993 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798]
GONDAL, Urbain, 1975 -
Histoire des polices de la Révolution à l'Empire. Modernités et représentations.
DELORME, Fabrice, 1998 -
La déclaration de 1789 et le droit pénal.
DELMAY-MARTY, Mireille, 1990 -
L'action politique et sociale des avocats au XVIIIe siècle, leur part dans la préparation de la Révolution française.
DELBEKE, Francis, 1927 -
Le traitement du contentieux administratif sous la Révolution. De la loi de septembre 1790 à l'an VIII.
DELAIGUE, Philippe, 2004 -
Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
L'écriture de la Constitution. [Constitution de 1791].
DEBBASCH, Roland, 1993 -
Familles en révolution : 1775-1825 : recherches sur les comportements familiaux des populations rurales d'Ile-de-France : de l'Ancien Régime à la Restauration. [Thèse].
DAUMAS, Philippe, 2002 -
Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV).
DANDINE, Élisabeth, 1999 -
L'élection des juges en 1790.
D'HÉNIN, Loïc, 2008 -
Les cahiers de doléances et les réformes de l'Assemblée Constituante en matière de justice.
CUNIN, Bernard, 1990 -
Levées d'hommes et esprit public en Seine-et-Marne de la Révolution à la fin de l'Empire (1791-1815). [Thèse].
CRÉPIN SALIGET, Annie, 1990 -
Les thermidoriens et la reconstruction juridique
CREPIN, Marie-Yvonne, 1997 -
Le premier jury criminel de la Corse (1792).
COSTA, A., 1930 -
La sainte guillotine.
ESSERTEL, Yannick, 1990 -
Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,
2001 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].
COQUARD, Claude, 1999 -
Le divorce en Charente de 1792 à 1816.
COTTET, Xavier, 1999 -
Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].
CONGAR, Pierre, 1980