Révolution française (1789-1799)
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Des tribunaux de famille dans le droit intermédiaire. [Rhèse].
DARNIS, Lucien, 1903 -
Le personnel révolutionnaire.
DAMIEN, André, 1970 -
La suppression de l'ordre des avocats par l'Assemblée constituante. [XVIIIe siècle].
DAMIEN, André, 1989 -
Le divorce à Lille sous la Révolution (an I-an XII). [Nord].
PIETTE, Bruno, 1986 -
La loi du 10 juin 1793 et la sentence arbitrale : une procédure d'expropriation révolutionnaire ?
IKNI, Guy-Robert, 1988 -
Le droit de mariage au cours de la Révolution française.
HUUSSEN, Arend, 1979 -
La peine de prison ou la souffrance des détenus dans le nord de la France sous la Révolution et l'Empire.
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
La simple police à Armentières sous la Révolution. [Nord].
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1990 -
Les incarcérées de Chalon-sur-Saône pendant la Révolution française. [Saône-et-Loire].
HUET, Henri, 2006 -
La police des étrangers sous la Révolution française.
PERTUÉ, Michel, 2001 -
Sociologie comparée : les commissaires de section de la ville de Besançon de 1792 à 1794 et le personnel administratif et judiciaire siégeant à Besançon de 1789 à 1799. [Doubs].
HERBERT, Anne, 1988 -
Le divorce dans le Cher pendant la Révolution et l'Empire.
LAVERNE, Patrick, 1989 -
Aux armées de la Révolution : organisation. discipline, justice.
Anonyme, 1957 -
Naissance de la guillotine. L'instrument et les hommes
HAMMES, François-Jacques, 1981 -
Les doléances du Tiers État du Vimeu en matière judiciaire. [Somme].
HAMIAUT, Marcel, 1948 -
Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.
HAASÉ, Pierre, 1989 -
Délits de bois à Véselay de 1789 à 1794. [Yonne].
HAASÉ, Pierre, 1991 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Les brigands et la mort sous la Révolution française.
GRISSOLANGE, Bérénice, 1997 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française
COMMAILLE, Jacques, 1989 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970