Révolution française (1789-1799)
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Entre ville et montagne : l'arbitrage familial dans le district de Grenoble pendant les premières années de la Révolution (1790-1792). [Isère].
FERRAND, Jérôme, 2003 -
Les rapports du pouvoir législatif et du pouvoir judiciaire, de la fin de l'ancien régime à la promulgation du code civil.
FAURE, Maurice-Henri, 1949 -
La réorganisation de la Gendarmerie nationale après le coup d'État du 18 fructidor an V (officiers et sous officiers). [4 septembre 1797].
FACK, Geoffroy, 1972 -
Les origines de la Révolution en Bretagne (1788-1789).
EGRET, Jean, 1955 -
Les élections en Côte-d'Or pendant la période révolutionnaire.
EDELSTEIN, Melvin, 1999 -
Le vote à Dijon durant l'époque révolutionnaire (1790-1799). [Côte-d'Or].
EDELSTEIN, Melvin, 1999 -
Les origines doctrinales du Code pénal de 1791.
DURET, Aude, 2002 -
Les résistances au service militaire dans le Tarn sous la Révolution (1793-1800).
DURAND, Marc, 1995 -
Les officiers des tribunaux parisiens en 1789 et leur destin.
DURAND, Anne-Marie, 1974 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Le divorce à Bordeaux sous la Révolution et l'Empire.
DUMOULIN-VITRANT, Lucie, 1999 -
Déclaration des droits et dispositions fondamentales. [De la constitution de 1791].
DUBOIS, Jean-Pierre, 1993 -
Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise.
DRUGEON, Laurent, 1998 -
Des peines arbitrées aux peines codifiées.
DRUGEON, Laurent, 2003 -
Merlin de Douai et le premier ministère de la Police générale,
DRUESNE, Jean, 1960 -
Les origines du contentieux administratif.
DRAGO, Roland, 1993 -
Recherches sur le destin des avocats dans la tourmente révolutionnaire.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1997 -
Marins et magistrats provençaux émigrés à Nice pendant la Révolution. [Alpes-Maritimes].
DOUBLET, Georges, 1924 -
Le drame de "la Jalousie". Récit d'un mystérieux crime collectif en 1796 en Berry. [Brion (Cher), 28 floral an IV, 17 mai 1796].
DONNY, Jean-François, 2010 -
Le divorce dans l'Oise pendant la Révolution et l'Empire.
DONARD, Catherine, 1988 -
Gendarmes et voleurs ou l'attaque de la diligence de Mondeville (1798), [Calvados].
DOMBIS, Chef d'escadron, 1978 -
L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans. [Sarthe].
GUILLEUX, Joseph, 2002 -
Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice.
Ouvrage collectif, 1989 -
Les commissaires de police parisiens, de la chute de la monarchie à la Restauration.
DENIS, Vincent, 2008 -
Le commissaire de police à Paris sous le Directoire : l'exemple de la division de la Butte-des-Moulins en l'an V.
DENIS, Vincent, 2005