Révolution française (1789-1799)
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Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989 -
1789-1815 : un quart de siècle décisif pour les relations entre la Justice et le Pouvoir en France.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1996 -
Des gardes-messiers aux gardes champêtres : les délits de pacage à Vézelay (Yonne) sous la Révolution.
HAASÉ, Pierre, 1989 -
Délits de bois à Véselay de 1789 à 1794. [Yonne].
HAASÉ, Pierre, 1991 -
La fonction juridictionnelle dans la constitution de l'an III.
GUASTINI, Riccardo, 1996 -
Les brigands et la mort sous la Révolution française.
GRISSOLANGE, Bérénice, 1997 -
Les formes de justice comme mode de régulation de la famille. Questions sociologiques posées par les tribunaux de famille sous la Révolution française
COMMAILLE, Jacques, 1989 -
Sens et importance de la transformation des institutions révolutionnaires à l'époque napoléonienne.
GODECHOT, Jacques, 1970 -
Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire. [Thèse].
GIGOT, Françoise, 1952 -
La magistrature héraultaise de l'an II. [Hérault].
GÉGOT, Jean-Claude, 1976 -
Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire. [Essonne].
GATINOT, C., 1906 -
La véridique histoire du Courrier de Lyon.
GARROS, Louis, 1951 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
La magistrature en l'an VII.
CHESNEAU, 1989 -
Maintien de l'ordre sous la Révolution. [Répression du pillage d'un bateau chargé de grains à Elbeuf (Seine-Maritime)].
GARAGUEL, Capitaine Alban, 1965 -
L'insoumission à bord de la Melpomène et de la Minerve (1793).
FRANQUEVILLE, Patrick-Charles, 1979 -
Le droit criminel intermédiaire
FOYER, Jean, 2010 -
Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie.
FOURNIER, Georges, 1999 -
La gendarmerie [uniformes, de 1791 à 1812].
GODON, G., 1974 -
Les soulèvements populaires contre le service militaire (1793-1814).
FORREST, Alan, 1985 -
Barère et la police du Directoire (1795-1799). [Ouvrage].
FONADE, Jacques, 1994 -
Barère et la police du Directoire (1795-1799). [Article].
FONADE, Jacques, 2000 -
Sieyès et le jury constitutionnaire : perspectives historico-juridiques
FIORAVANTI, Marco, 2007