Révolution française (1789-1799)
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L'activité contentieuse de l'administration départementale des Bouches-du-Rhône entre 1790 et 1792. [Article].
SÉGALA, Solange, 1994 -
L'activité des autorité administratives départementales des Bouches-du-Rhône de 1790 à 1792. [Thèse].
SÉGALA, Solange, 1994 -
Le Conseil d'État de 1791 et l'annulation d'actes administratif pour illégalité ou inconstitutionnalité.
SÉGALA, Solange, 1993 -
Le contentieux administratif sous la Révolution française, d'après des travaux récents.
MESTRE, Jean-Louis, 1996 -
Séparation des pouvoirs et contrôle de l'administration au début de la Révolution française.
MESTRE, Jean-Louis, 1993 -
Histoire de la juridiction administrative sous la Révolution et sous l'Empire.
LUCAS de PESLOUAN, J., 1907 -
Les réformes administratives à la veille de la Révolution.
IMBERT, Jean, 1992 -
Du Conseil du roi au Conseil d'État : le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791). [Ouvrage].
BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1972 -
Le comité contentieux des départements (9 août 1789-27 avril 1791), du Conseil du roi au Conseil d'État. [Thèse].
BUOT de L'ÉPINE, Anne, 1968 -
La fin des impositions directes d'Ancien Régime en Bourgogne.
SAINT-JACOB, Pierre de, 1947 -
Les avocats dijonnais pendant la Révolution française. [Dijon, Côte-d'Or].
ROLLIN, Béatrice, 1994 -
L'assassinat de Filsjean de Sainte-Colombe et les élections d'avril 1790 en Côte-d'Or.
RICHARD, Jean, 1989 -
Le personnel révolutionnaire de la Côte-d'Or de 1789 à 1799.
RENOUSIN, N., 1972 -
Le personnel municipal dijonnais sous la période révolutionnaire (1789-1799). [Dijon, Côte-d'Or].
PERREAU, C., 1996 -
L'interventionnisme municipal dijonnais sous la Révolution. [Dijon, Côte-d'Or].
MARÉCHAL, L., 1995 -
La vente des biens nationaux de seconde origine dans le district de Dijon. [Côte-d'Or].
MARCHETTI, M.-N., 1975 -
La fin de la province de Bourgogne et le Commissariat des départements bourguignons (1789-1791).
LIGOU, Daniel, 1977 -
Le Commissariat des États de Bourgogne (1790-1791).
GENNARI, AALAIN, 1971 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Suite et fin].
RENOUARD,, 1861 -
Tableaux de la composition personnelle du tribunal de cassation depuis son origine jusqu'à la Constitution de l'An VIII [Première partie].
RENOUARD,, 1861 -
La Belgique sous l'annexion à la France (1795-1813) : l'acceptation des nouvelles institutions judiciaires et du droit français.
VAN GOETHEM, Herman, 1997 -
Le droit de famille aux Pyrénées. Barège, Lavedan, Béarn et pays basque. [Fin].
CORDIER, Eugène, 1859 -
La Révolution et les juridiction consulaires.
HILAIRE, Jean, 1989 -
Les Républiques sœurs.
HAROUEL, Jean-Louis, 1997 -
Fédéralistes ! Et pourquoi ?
CORNU, Laurence, 1991