Révolution française (1789-1799)
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Les Dernières années de l’ancienne faculté des droits de Caen (avril 1791-juillet 1792). [Calvados].
BRIDEY, Émile, 1931 -
Comparer à l’ombre de la Grande Nation. L’activité juridique des réformateurs des républiques sœurs.
BEUVANT, Hugo, 2017 -
Le Code Napoléon : questions sur la genèse d’un mythe.
MARTIN, Xavier, 2015 -
En conclusion : concrètement, qui fait la loi entre 1789 et 1792 ?
SERNA, Pierre, 2013 -
L’impression de la loi dans la collection Baudouin : l’invention de la loi législative
SIMONIN, Anne, 2013 -
Publier : donner à la loi sa vigueur (1789-An II).
DURELLE-MARC, Yann-Arzel, 2013 -
Promulguer la loi sous la Révolution : éléments d’histoire critique.
FERRAND, Jérôme, 2013 -
Sanctionner : parfaire la loi. [Lois de la Révolution française, approbation du roi - Constitution de 1791].
GLÉNARD, Guillaume, 2013 -
Légalité et intégrité de la loi : le rôle des Archives nationales. Introduction à la série A des Archives nationales.
ROUGE-DUCOS, Isabelle, 2013 -
Pour une approche matérielle de la loi de la Révolution française.
SIMONIN, Anne, 2013 -
Aux confins du politique et du juridique… ou du bon usage des déclarations de droits par les corps administratifs et judiciaires de la Révolution.
FERRAND, Jérôme, 2010 -
Impératifs politiques du droit privé : le divorce « sur simple allégation d’incompatibilité d’humeur ou de caractère » (1792-1804).
BIGOT, Grégoire, 2010 -
L’Homme de la Déclaration, un <i>Pater Familias</i> ? Le porteur de droits civils dans le concours de l’Institut sur l’autorité des pères en République (1798-1801).
VERJUS, Anne, 2010 -
L’Homme de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen est-il une femme ? Introduction.
RAUS, Rachele, 2010 -
La formation du département de Calvados et son administration (décembre 1789 – Octobre 1792). [Thèse].
LE BRETHON, Paul, 1892 -
Étude sur les biens nationaux de la Haute-Garonne. [Thèse].
MAISONOBLE, Abel, 1894 -
Essai sur les attributions des procureurs-généraux – Syndics, des procureurs-syndics et des procureurs des communes. [Thèse].
BLÉRY, Albert, 1895 -
Formation et organisation du département de l’Allier. [Thèse].
BIERNAWSKI, Louis, 1908 -
Le Soissonnais de 1787 à 1790. L’assemblée provinciale, l’organisation départementale. [Thèse].
DUPONT, Henri, 1908 -
Charles le Masle évêque constitutionnel du département du Morbihan. [Thèse].
LANCO, Pascal , 1909 -
Formation et organisation du département du Cantal (1789-an III). [Thèse].
FAUCHER, Benjamin, 1910 -
Histoire du district d’Ancenis (1788-1800). [Loire-Atlantique]. [Thèse].
PERRIER, Paul, 1911 -
La formation du département du Finistère. [Thèse].
LE GUAY, Marie-Suzanne, 1937 -
La promulgation des lois de 1789 à l’an III. [Thèse].
GRUNDT, Lars-Otto, 1945 -
Le rôle de l’ambassadeur Barthélemy dans les rapports franco-helvétiques en 1793. [Thèse].
SANTSCHY, Jean-Louis, 1952