Révolution française (1789-1799)
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La justice de paix du canton de Draguignan pendant la Révolution française (1791-1799). [Var].
ÉTIENNE, Grégory, 2000 -
L'affaire Louis XVII devant la justice et devant l'histoire.
ESCAICH, René, 1954 -
Justice et justiciables sous la Révolution : l'exemple du Tribunal criminel de Saône-et-Loire de 1790 à juillet 1794.
DUMOUX, Christine, 1990 -
Du juge de paix au commissaire de police : problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire.
DUBOIS, Bruno, 2005 -
La justice à portée de cheval : les tribunaux de district sous la Révolution française.
DRUGEON, Laurent, 1999 -
La justice de paix en Lorraine de 1790 à 1804 (études institutionnelle et contentieuse dans quatre cantons). [Thèse].
DI STASIO, Vanessa, 2009 -
Terreur politique et terreur économique : "La rumeur de Tarbes". [Hautes-Pyrénées].
DEVAUX, Olivier, 1997 -
Un exemple de justice administrative départementale sous la Révolution. [Thèse].
DELAIGUE, Philippe, 1993 -
Le clergé corse et les serments constitutionnels pendant la Révolution française.
CASTA, F.-J., 1969 -
L'émigration forcée du clergé charentais en 1792.
BUREAU, P., 1968 -
À propos de l'attribution de la forêt de Fouques à la commune de Saint-Gatien-des-Bois en l'an VI. [Calvados].
BUREAU, J., 1969 -
La mission du conventionnel Albitte dans l'Ain (28 nivôse an II-11 floréal an II).
CROYET, Jérôme, 1997 -
La justice de paix du canton de Tauves (1789-1795). [Puy-de-Dôme].
CORNET, Christelle, 1994 -
Les tribunaux de famille sous la Révolution. Recours à l'histoire comme contribution à une sociologie de la justice et des relations privé-public.
COMMAILLE, Jacques, 1989 -
Transcription de documents d'archives. Les deux dernières lettres de Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794).
CHAULEUR, Andrée, 1991 -
La délinquance dans le Beaujolais, à travers la justice de paix, pendant la Révolution française. De 1790 à l'an VIII. [Rhône].
CATALDO, Maryvonne, 1999 -
La mémoire de la Terreur : érudits et historiens pyrénéens du XIXe siècle.
CARRIER, REnaud, 1997 -
Alexandrine des Echerolles, témoin de la Terreur à Lyon. [Rhône].
CARDOT, Charles-Antoine, 1997 -
La justice militaire à l'armée du Nord en l'an IV et l'an V.
CARCELES, Céline, 1997 -
La commission militaire révolutionnaire à l'armée des Pyrénées-Orientales (20 ventôse an II-3 prairial an II).
CADÉ, Michel, 1997 -
La mémoire de la Terreur à l'Opéra.
BRUGUIÈRE, Marie-Bernadette, 1997 -
La justice de paix dans le canton dans le canton d'Arc-sur-Tille à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
BREUGNOT, Christophe, 1994 -
Justice et société. La délinquance à Arles au début de la Révolution d'après les fonds des tribunaux civils et correctionnels. [Bouches-du-Rhône].
BRANDELY, Philippe, 1987 -
Le procès du roi : un épisode de terreur judiciaire.
BRANCOURT, Jean-Pierre, 1997 -
Justice et juges de paix du canton d'Avignon pendant la Révolution. [Vaucluse].
BOURG, Stéphanie, 1999