Révolution française (1789-1799)
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Nouveauté et modernité du droit révolutionnaire : la procédure civile.
BLOCH, C., 1987 -
L'application du calendrier révolutionnaire à l'état civil.
DONAT, Jean, 1935 -
Revendications métayères : du droit de l'égalité au droit au bénéfice.
ABERDAM, Serge, 1989 -
La Révolution et les luttes des métayers.
ABERDAM, Serge, 1975 -
La justice de paix de Trélon de 1790 à 1804. [Nord].
ZDUNIAK, Christophe, 2001 -
<i>Ars judicandi</i> ou <i>ars inveniendi</i> ? Logique judiciaire de la justice de paix révolutionnaire (1792-1794).
ZANDER, Hartwig, 1995 -
Patriotisme et Terreur.
VIGUERIE, Jean de, 1997 -
La justice de paix de Saint-Amand : société et famille sous la Révolution française. [Saint-Amand-les-Eaux (Nord)].
VERHAGUE, Nicolas, 2003 -
Les agents nationaux des districts et des municipalités et les agents maritimes auprès des grands ports, auxiliaires de la police et de la justice révolutionnaire en Bretagne.
TRIPIER, Yves, 1984 -
Terreur et résistance locale : le cas de la famille de Loménie.
TOURNERIE, Jean-André, 1997 -
La justice de paix dans le canton de Château-Gombert (1790 et les années suivantes). [Marseille (Bouches-du-Rhône)].
TEN RAA, Christiaan. M. G., 1987 -
Une justice de paix municipale : La Flotte-en-Ré [Charente-Maritime].
TAUZIA, David, 1998 -
La justice révolutionnaire à Auch. Histoire de la Commission extraordinaire de Bayonne, d'après les documents originaux. [Gers, Pyrénées-Atlantiques]
TARBOURIECH, Amédée-Caprais, 1869 -
La presse de la terreur en Midi toulousain.
TAILLEFER, Michel, 1997 -
La justice de paix à Armentières. De 1789 à 1804 (an XIII). [Nord].
SMAL, Audrey, 2000 -
Au-delà de la chronique judiciaire, la presse pendant la Révolution (de 1789 à l'an.
ROYER, Jean-Pierre, 2014 -
Le procès de François Gachet en décembre 1792 : comment la justice criminelle ordinaire de 1791 a-t-elle fonctionné dans des circonstances exceptionnelles ? [Argentenay (Yonne)].
ROFFIN, Raymond, 1996 -
La réforme de la justice pénale maritime par l'Assemblée constituante.
RICHARD, Hugues, 1991 -
La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française. [Morbihan].
RENARD, Gaëlle, 2006 -
Les formes de justice populaire à Paris (1791-an IV).
RABAN, René, 2014 -
La justice révolutionnaire à Angers de juillet 1793 à octobre 1794. [Maine-et-Loire].
QUÉRÉ, Christelle, 1997 -
Les comités de surveillance et les sociétés politiques, agents de la Terreur dans les localités : le cas de la Haute-Normandie.
PINGUÉ, Danièle, 1997 -
La justice criminelle ordinaire sous la Révolution française.
PIERRE, Aurore, 1993 -
Religion et Terreur chez Robespierre.
PETIT, Hugues, 1997 -
La Haute Cour nationale dans la constitution de 1791.
PERTUÉ, Michel, 1992