Révolution française (1789-1799)
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Le juge de paix et la répression des infractions douanières en Flandre et en Hollande, 1794-1815 : contribution à l'histoire du système continental napoléonien.
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1993 -
Le élections du juge de paix dans le département du Nord (1790-an XI).
HUMBERT, Sylvie, 1997 -
Orateurs de la Révolution française. I. Les constituants.
FURET, François, 1989 -
Montignac et son juge de paix Joseph Joubert en 1791-1792. [Dordogne].
FOURNIAU, Paulette, 1994 -
Les innovations en matière de justice civile ou la "Cité idéale".
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
La Révolution et l'ordre juridique privé : rationalité ou scandale ? [2 volumes]
PERTUÉ (sous la dir. de), M., 1988 -
Le personnel des justices de paix dans l'Yonne pendant la Révolution (1790-1804)
DELASELLE, N., 1992 -
Les actes de la justice de paix. Témoignage pour l'histoire de la Révolution ? Un exemple, l'individu dans le canton d'Ébreuil. [Allier].
DURAND-COQUARD, Claude, 1992 -
La justice et les tribunaux à Agen pendant la Révolution (1789-1800). [Lot-et-Garonne].
DOUARCHE, Aristide, 1895 -
République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois.
DEMARS, Véronique, 1993 -
Société rurale et Révolution : essai d'analyse à partir des actes de la justice de paix d'un canton de l'Allier de 1791 à 1798.
COQUARD, Claude, 1992 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de la justice de paix de l'Allier (1791-fin de l'an VI).
COQUARD, Claude, 1999 -
Une pratique électorale inédite : les juges de paix et leurs auxiliaires de justice en 1790 et 1792 dans le département de l'Allier.
COQUARD, Claude, 1996 -
La justice criminelle à Laon pendant la Révolution (1789-1800). [Aisne]. [2 tomes].
COMBIER, Amédée, 1882 -
Le bureau de paix et de conciliation du district de Tours (1791-1792). [Indre-et-Loire].
COGNAULT, Jérôme, 1990 -
La révolution de l'organisation judiciaire civile à Angers. Débats et nouvelle juridictions (1789-1791). [Maine-et-Loire].
CHEVALIER, Emmanuel, 1996 -
Justice et répression à Belpech pendant la Révolution (1790-1800). [Aude].
CAZENAVE, Jean, 1985 -
Les régicides.
LEBIGRE, Arlette, 1993 -
1789 : la justice dans tous ses états.
LEBIGRE, Arlette, 1789 -
Le procès de Louis XVI : l'accusation et la procédure.
LAINGUI, André, 1993 -
Les alarmes du pénal, du sujet gibier de justice à l'État en proie à ses citoyens.
CASTAN, Nicole, 1989 -
Le contentieux privé à la fin du XVIIIe siècle et son mode de règlement.
CASTAN, Nicole, 1988 -
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution (1791-1800). Documents inédits recueillis avant l'incendie du palais de justice de 1871 [2 volumes].
CASENAVE,, 1905 -
Les procédures de conciliation mises en place par la Constituante aux tribunaux de paix et de famille de Figeac (Lot) au cours des premières années de la Révolution.
CALMON, Philippe, 1992 -
La justice de paix de Magny à la fin du XVIIIe siècle. [Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)].
BOURRUT, Abel, 1904