Révolution française (1789-1799)
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La découverte de la politique.
VOVELLE, Michel, 1993 -
Les tribunaux de famille dans le district de Dijon (1790-1792). [Côte-d'Or].
VIARD, P., 1921 -
Les recours en cassation des jugements des juges de paix (1790-1803-1813). Un aspect de l'indépendance des juges de paix sous la Révolution.
VAN HERREWEGHE, Vaast, 1995 -
Les mandats de Merlin : le juge de paix et la police judiciaire dans le Nord (An III-an V).
VAN DAPPEREN, Henric-Jan, 1993 -
Les débuts de la justice de paix dans le canton de Givors. [Rhône].
VALENTE, Fabien, 1997 -
Élections du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (Pyrénées-Atlantiques, 4-10 janvier 1791), nouvelle géographie administrative du canton.
URRUTIBEHETY, Clément, 1992 -
La justice de paix dans le canton de Baccarat sous la Révolution (1790-an IV). [Meurthe-et-Moselle].
TIHA, Sabine, 1983 -
En attendant le bicentenaire... La justice sous la Constituante ou la cité nouvelle ?
ROYER, Jean-Pierre, 1989 -
Peines de police et contravention : la formation des infractions de simple police, de la Révolution à l'Empire (1790-1815)
ROUSSEAUX, Xavier, 1998 -
Élections et personnel politique dans le Lot pendant la Révolution.
ROQUES, V., 1993 -
Les troubles agraires dans les Landes en 1791 et 1792.
RICHARD, Antoine, 1927 -
Notaires et juges de paix dans le district de Dijon pendant la Révolution. [Côte-d'Or].
RICCI, Nathalie, 1994 -
Les tribulations de l'autorité paternelle, de l'ancien droit au Code Napoléon.
POUMARÈDE, Jacques, 1994 -
Le juge de paix au temps de la Révolution. [Six cahiers de la justice de Monflanquin, Lot-et-Garonne, novembre 1791-mars 1802].
ODO, Georges, 1997 -
Révolutionnaires, nouveaux pères . Forcément nouveaux père ! (le droit révolutionnaire de la paternité).
MULLIEZ, Jacques, 1988 -
Justice de paix et sensibilités collectives (1790-1795) : Le Mans, canton de campagne. [Sarthe].
MORICELLY, William, 2017 -
Les débuts de la justice de paix à Clamecy (1790-1797). [Nièvre].
MILANDRE, Ch.-P., 1946 -
Le statut juridique de la famille d'après la jurisprudence du tribunal de district de Nancy (de 1790 à l'an III). [Meurthe-et-Moselle].
MATHIEU, Geneviève, 1953 -
Les premiers juges de paix des Deux-Sèvres (1790-1810).
MAILLOT, Paul, 1953 -
Une création de l'Assemblée constituante : la conciliation judiciaire.
LÉONNET, Jean, 1989 -
Étude de la justice de paix dans les cantons d'Iffendic et de Montfort de 1790 à 1799 : justice, pouvoir et société au temps de la Révolution française. [Iffendic et Montfort-sur-Meu (Ille-et-Vilaine].
LEGUÉRINEL, Karine, 1999 -
La vie et l'œuvre d'un constituant : Thouret (1746-1794).
LEBÈGUE, Ernest, 1910 -
L'affaire Nedelec ou le juge de paix de Fouesnant, jugé et guillotiné. [Finistère].
LE FAOU-MACHAUX, Danielle, 2001 -
Les juges de paix élus sous la Révolution. Notes et documents inédits.
JANVROT, Victor, 1883 -
Les juges de paix élus sous la Révolution.
JANVROT, Victor, 1883