Emphytéose
Item set
Items
-
Formation des « comptes de l’anniversaire » au sein du chapitre collégial Saint-Paul-de-Mausole (Saint-Rémy-de-Provence) au XIVe siècle. [Bouches-du-Rhône].
INDE, Tadao, 2016 -
Pour augmenter le culte divin : les messes perpétuelles dans le diocèse d'Avignon au temps de la papauté du XIVe siècle. [Vaucluse]. [Thèse].
INDE, Tadao, 2021 -
Emphytéose et fief au Moyen Âge ; édition critique et commentaire du <i>Tractatus de jure emphiteotico</i> de Pierre Hélie (milieu XIVe siècle). [Ouvrage].
TISSERANT, Clément, 2022 -
Baux généraux, baux particuliers et emphytéoses : point de droit et pratiques au XVIIIe siècle.
ZELLER, Olivier, 1995 -
Urbanisation, propriété et emphytéose au Moyen Âge : remarques introductives.
HUBERT, Étienne, 1995 -
À propos de la modernité de l'emphytéose.
FARON, Olivier, 1995 -
Des précaires ecclésiastiques dans leur rapport avec les sources du droit romain.
DEMANTE, G., 1860 -
Sur les incertitudes juridiques de l'emphytéose au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 2008 -
L'emphytéose dans l'ancien droit provençal.
PINATEL, J., 1938